Arrêté préfectoral du 1er février 2024 portant prorogation de l'arrêté portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Vienne du 22 février 2018.
- 12 fév 2024
- 07 fév 2024Arrêté préfectoral n°24-005 du 09 janvier 2024 modifiant la composition de la CLE du SAGE des bassins versants de la Douve et de la Taute
- 07 fév 2024Arrêté préfectoral du 15 mars 2023 nominatif de la CLE du SAGE du Thérain, complète l'arrêté préfectoral du 9 mars 2023 portant création de la CLE du SAGE du bassin versant du Thérain.
- 06 fév 2024Arrêté préfectoral du 10 mai 2022 modifiant la structure de la la CLE du SAGE Brèche
- 06 fév 2024Arrêté préfectoral nominatif du 18 octobre 2023 modifiant la composition de la CLE du SAGE du Bassin de la Brèche (Arrêté nomination membres collège 1)
- 06 fév 2024La présente déclaration environnementale qui accompagne le document du SAGE de la Scarpe amont en vue de son approbation par arrêté préfectoral, conformément à l'article L.122-9 du code de l'enviro
- 06 fév 2024Support de présentation de la CLE du SAGE Vilaine du 29 septembre 2023. A l'ordre du jour :
- 06 fév 2024Compte-rendu de la CLE du SAGE Vilaine du 5 mai 2023. A l'ordre du jour :
- 02 fév 2024Arrêté préfectoral du 12 juillet 2023 modifiant la composition de la CLE du SAGE de l'Yser
- 31 jan 2024Arrêté préfectoral N°DCPPAT 2024-001 de renouvellement complet de la commission Locale de l'Eau du SAGE Sarthe amont, en date du 4 janvier 2024