Résumé
- Rapport n°I : Adoption du compte-rendu de la CLE du 3 février 2009
- Rapport n°II : Rappel de la procédure d’approbation du SAGE
- Rapport n°III : Phase 3 : examen de la mesure 2 A & adoption du projet de SAGE
- Rapport n°IV : Questions diverses.
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français