Contrat de milieu Woigot

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

126.23km²

Liste des enjeux du contrat:

débit d'étiage, qualité des eaux,

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- LORRAINE (1 élément)
  - MEURTHE-ET-MOSELLE (13 éléments)
    - ANDERNY
    - AUBOUE
    - AVRIL
    - BETTAINVILLERS
    - BRIEY
    - MAIRY-MAINVILLE
    - MALAVILLERS
    - MANCE
    - MANCIEULLES
    - MONT-BONVILLERS
    - MOUTIERS
    - TRIEUX
    - TUCQUEGNIEUX
Bassin DCE (1 élément)
- Le Rhin
Comité de bassin (2 éléments)
- Rhin-Meuse
- Artois-Picardie
Circonscription de bassin (1 élément)
- RHIN-MEUSE
District Européen (1 élément)
- Rhin
Masses d'eau (1 élément)
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau 2 (1 élément)
    - Réservoir minier - Bassin ferrifère lorrain

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

problème avec la nouvelle équipe du syndicat qui veut renégocier le contrat (04/99)

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1983

Arrêté de constitution du comité de rivière:

05/11/1986

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

1987

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

07/07/1988

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

1999

Fonctionnement

Nombre de membres dans le comité de rivière:

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Intervenants

Président

Civilité:

Monsieur

Nom:

VERLET

Fonction:

Président du SIA Woigot

Structure de rattachement:

Comité de rivière

Information système

Comité de bassin responsable:

Rhin-Meuse

Code du contrat:

R099

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Page mise à jour le 16/02/2011

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