Contrat de milieu Vercors Eau Pure

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Site web du contrat:

http://www.pnr-vercors.fr/

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

846.56km²

Linéaire du cours d'eau principal:

109Km

Liste des enjeux du contrat:

regroupe plusieurs bassins * versants (la Bourne, le Furon, la Vernaison, la Lyonne), zone karstique, eutrophisation, dregroupe plusieurs bassins versants * (la Bourne, le Furon, la Vernaison, la Lyonne), zone karstique, eutrophisation, débits réservés EDF, zones humides *

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- RHONE-ALPES (2 éléments)
  - DROME (17 éléments)
    - BOUVANTE
    - ECHEVIS
    - LA CHAPELLE-EN-VERCORS
    - LA MOTTE-FANJAS
    - LEONCEL
    - ORIOL-EN-ROYANS
    - ROCHECHINARD
    - SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
    - SAINT-JEAN-EN-ROYANS
    - SAINT-JULIEN-EN-VERCORS
    - SAINT-LAURENT-EN-ROYANS
    - SAINT-MARTIN-EN-VERCORS
    - SAINT-MARTIN-LE-COLONEL
    - SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS
    - SAINT-THOMAS-EN-ROYANS
    - SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS
    - VASSIEUX-EN-VERCORS
  - ISERE (16 éléments)
    - AUBERIVES-EN-ROYANS
    - AUTRANS
    - CHATELUS
    - CHORANCHE
    - CORRENCON-EN-VERCORS
    - ENGINS
    - LANS-EN-VERCORS
    - MEAUDRE
    - PONT-EN-ROYANS
    - PRESLES
    - RENCUREL
    - SAINT-ANDRE-EN-ROYANS
    - SAINT-JUST-DE-CLAIX
    - SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTE
    - SASSENAGE
    - VILLARD-DE-LANS
Bassin DCE (1 élément)
- Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
Comité de bassin (1 élément)
- Rhône-Méditerranée
Circonscription de bassin (1 élément)
- RHONE-MEDITERRANEE
District Européen (1 élément)
- Rhône
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (10 éléments)
  - La Lyonne
  - Le Furon
  - Canal de la Bourne
  - L'Isère de la Bourne au Rhône
  - La Bourne de la confluence avec le Méaudret jusqu'à l'Isère
  - La Vernaisson
  - La Bourne de sa source à la confluence avec le Méaudret et le Méaudret
  - L'Isère de la confluence avec le Drac à la confluence avec la Bourne
  - La Vence
  - Le Drac de la Romanche à l'Isère
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau 1 (1 élément)
    - Calcaires et marnes crétacés du massif du Vercors

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

1992

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1997

Arrêté de constitution du comité de rivière:

25/06/1999

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

2000

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

16/12/2000

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

Décembre 2006

Fonctionnement

Nombre de membres dans le comité de rivière:

107

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Nom de la structure:

Parc Naturel Régional du Vercors

Adresse 1:

Maison du Parc

Adresse 2:

255, chemin des fusillés

Adresse 3:

BP 14

Ville:

LANS EN VERCORS

Code postal:

38250

Téléphone:

0476943821

Site internet:

http://www.pnr-vercors.fr/

SIRET:

25260019200022

Intervenants

Président

Civilité:

Monsieur

Nom:

Jacques CLOT

Fonction:

Vice président du PNR du Vercors

Structure de rattachement:

Comité de rivière

Adresse électronique:

jclot [at] cg2 [dot] fr

Animateur

Civilité:

Monsieur

Nom:

Géraud BOURNET

Fonction:

Chargé de mission

Structure de rattachement:

Structure porteuse

Adresse électronique:

geraud [dot] bournet [at] pnr-vercors [dot] fr

Information système

Comité de bassin responsable:

Rhône-Méditerranée

Code du contrat:

R135

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Page mise à jour le 04/04/2011

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