Contrat de milieu Lange Oignin

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Site web du contrat:

http://sivulangeoignin.fr/

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

360.00km²

Informations sur la superficie:

Cette superficie correspond au bassin * versant topographique. Le bassin versant * réel, du fait du milieu karstique, est plus étendue mais sa délimitation précise n'est pas connue.

Linéaire total des cours d'eau:

0Km

Linéaire du cours d'eau principal:

55Km

Liste des enjeux du contrat:

# Dynamique fluviale (transport solide, espaces de divagation, restauration physique) # Prise en compte des pollutions industrielles et des rejets domestiques # Préservation des zones humides * # Gestion des assecs

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- RHONE-ALPES (1 élément)
  - AIN (27 éléments)
    - APREMONT
    - ARANC
    - BELLIGNAT
    - BRENOD
    - BRION
    - CEIGNES
    - CHEVILLARD
    - CONDAMINE
    - GEOVREISSET
    - GEOVREISSIAT
    - GROISSIAT
    - IZENAVE
    - IZERNORE
    - LANTENAY
    - LES NEYROLLES
    - MAILLAT
    - MARTIGNAT
    - MONTREAL-LA-CLUSE
    - NANTUA
    - NURIEUX-VOLOGNAT
    - OUTRIAZ
    - OYONNAX
    - PEYRIAT
    - PORT
    - SAINT-MARTIN-DU-FRENE
    - SAMOGNAT
    - VIEU-D'IZENAVE
Bassin DCE (1 élément)
- Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
Comité de bassin (1 élément)
- Rhône-Méditerranée
Circonscription de bassin (1 élément)
- RHONE-MEDITERRANEE
District Européen (1 élément)
- Rhône
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (6 éléments)
  - Lange
  - L'Oignin du barrage de Charmines à sa confluence avec l'Ain
  - L'Oignin du bief Dessous-Roche au barrage de Trablettes inclus
  - L'oignin du barrage des Trablettes à l'amont de la retenue de Moux
  - L'Oignin du Borrey au bief Dessous-Roche inclus
  - Le Borrey
- Plans d'eau (2 éléments)
  - retenue de Charmine-Moux
  - lac de nantua

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

Le 1er contrat de rivière Lange Oignin a été avant tout initié pour lutter contre le risque inondation ainsi qu'améliorer la qualité de l'eau des rivières via de nombreux travaux d' assainissement * collectifs.

Caractéristiques physiques du bassin:

Pour l'essentiel, le bassin * versant est en milieu karstique (massif du Jura méridional). L'Oignin draine le bassin versant * du sud au nord. Il collecte au passage différentes rivières, dont le Lange, avant de se jeter dans la rivière d'Ain.

Caractéristiques socio-économiques du bassin:

Le nord est du bassin * versant (la vallée du Lange) est fortement industrialisé, du fait de la présence de la Plastique Vallée (un des principales pôles de la plasturgie à l'échelle européenne). Le sud du bassin versant * (la combe du Val) est nettement plus rural, avec une activité d'élevage relativement importante.

Caractéristiques institutionnelles du bassin:

Le bassin * versant est divisé en 4 Communautés de Communes : - la CC d'Oyonnax (nord est); - la CC de la Combe du Val et de Brénod (sud); - la CC du Lac de Nantua (est); - la CC des Monts Berthiand (ouest - nord)

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Le SIVU Lange Oignin travaille actuellement à la mise en place d'un second contrat de rivière dont la validation du Dossier Sommaire de Candidature est prévue pour décembre 2009.

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1994

Arrêté de constitution du comité de rivière:

22/12/1997

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

2000

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

19/12/2000

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

31 décembre 2007

Fonctionnement

Nombre de membres dans le comité de rivière:

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Nom de la structure:

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des bassins * du Lange et de l'Oignin

Adresse 1:

3, avenue Jacques CARTIER

Ville:

MONTREAL LA CLUSE

Code postal:

01460

Téléphone:

0474129368

Fax:

0474121030

Adresse électronique:

lange.oignin@haut-bugey.com

SIRET:

25010201900016

Intervenants

Président

Civilité:

Monsieur

Nom:

Gilles MOROSI

Fonction:

Président du SIVU Lange-Oignin

Structure de rattachement:

Comité de rivière

Animateur

Civilité:

Monsieur

Nom:

Samuel MONNET

Fonction:

Chargé de mission

Structure de rattachement:

Structure porteuse

Téléphone:

0474129368

Portable:

0677614593

Adresse électronique:

s [dot] monnet [at] haut-bugey [dot] com

Information système

Comité de bassin responsable:

Rhône-Méditerranée

Code du contrat:

R055

Imprimer

Page mise à jour le 04/04/2011

Actualités

SDAGE

SAGE

Contrats de milieu

Documentation

Partage d'expériences

Quels sont les outils sur mon territoire ?

Animation

Documents produits

Exporter des données

Contrat de milieu Lange Oignin