Contrat de milieu Haut Tarn

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

637.31km²

Liste des enjeux du contrat:

Pollution domestique

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- LANGUEDOC-ROUSSILLON (1 élément)
  - LOZERE (17 éléments)
    - BEDOUES
    - COCURES
    - FLORAC
    - FRAISSINET-DE-LOZERE
    - ISPAGNAC
    - LA MALENE
    - LAVAL-DU-TARN
    - LE MASSEGROS
    - LE PONT-DE-MONTVERT
    - LE ROZIER
    - LES VIGNES
    - MONTBRUN
    - QUEZAC
    - SAINT-GEORGES-DE-LEVEJAC
    - SAINT-PIERRE-DES-TRIPIERS
    - SAINT-ROME-DE-DOLAN
    - SAINTE-ENIMIE
Bassin DCE (1 élément)
- La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
Comité de bassin (1 élément)
- Adour-Garonne
Circonscription de bassin (1 élément)
- ADOUR-GARONNE
District Européen (1 élément)
- La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
Masses d'eau (1 élément)
- Cours d'eau (6 éléments)
  - La Mimente de sa source au confluent du Tarnon
  - Le Tarn de sa source au confluent du Tarnon
  - Le Tarn du confluent du Valat de la Combe au confluent de la Jonte
  - Le Tarn du confluent du Tarnon au confluent du Valat de la Combe (inclus)
  - Le Tarnon de sa source au confluent du Tarn
  - La Jonte du confluent du Béthuzon au confluent du Tarn

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

Arrêté de constitution du comité de rivière:

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

1983

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

01/03/1985

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

1992

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Information système

Comité de bassin responsable:

Adour-Garonne

Code du contrat:

R092

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Page mise à jour le 16/02/2011

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