Contrat de milieu Clarence

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

296.60km²

Linéaire total des cours d'eau:

130Km

Linéaire du cours d'eau principal:

30Km

Liste des enjeux du contrat:

#inondations,
#maîtrise de l'urbanisme,
#qualité des eaux,
#sédiments

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- NORD-PAS-DE-CALAIS (1 élément)
  - PAS-DE-CALAIS (46 éléments)
    - ALLOUAGNE
    - AMES
    - AMETTES
    - ANNEZIN
    - AUCHEL
    - AUCHY-AU-BOIS
    - AUMERVAL
    - BAILLEUL-LES-PERNES
    - BOURECQ
    - BOURS
    - BURBURE
    - BUSNES
    - CALONNE-RICOUART
    - CALONNE-SUR-LA-LYS
    - CAMBLAIN-CHATELAIN
    - CAUCHY-A-LA-TOUR
    - CHOCQUES
    - ECQUEDECQUES
    - FERFAY
    - FLORINGHEM
    - FONTAINE-LES-HERMANS
    - GONNEHEM
    - HINGES
    - LABEUVRIERE
    - LAPUGNOY
    - LESPESSES
    - LIERES
    - LILLERS
    - LOZINGHEM
    - MAREST
    - MARLES-LES-MINES
    - MONT-BERNANCHON
    - NEDON
    - NEDONCHEL
    - OBLINGHEM
    - PERNES
    - PRESSY
    - ROBECQ
    - SACHIN
    - SAINS-LES-PERNES
    - SAINT-FLORIS
    - SAINT-VENANT
    - TANGRY
    - VALHUON
    - VENDIN-LES-BETHUNE
    - WESTREHEM
Bassin DCE (1 élément)
- L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
Comité de bassin (2 éléments)
- Artois-Picardie
- Rhin-Meuse
Circonscription de bassin (1 élément)
- ARTOIS-PICARDIE
District Européen (1 élément)
- Escaut
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (9 éléments)
  - LAWE
  - CLARENCE
  - BUSNES (RIVIÈRE DE)
  - GUARBECQUE
  - CANAL D'AIRE A LA BASSÉE
  - LYS
  - VIEILLE LYS
  - VIEILLE LYS AVAL
  - CLARENCE
- Eaux souterraines (2 éléments)
  - Niveau 1 (1 élément)
    - Craie de l'Artois et de la vallée de la Lys
  - Niveau 2 (1 élément)
    - Craie de l'Artois et de la vallée de la Lys

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

#LUTTER CONTRE LES INONDATIONS RECURENTES

Caractéristiques physiques du bassin:

3 unités géographiques composent ce sous bassin * versant de la lys:
à l'amont les collines de l'artois à dominante rurale
une zone très urbanisée constituée de l'ancien pays minier
la vallée de la lys ou les rivières sont endiguées

Caractéristiques socio-économiques du bassin:

13 industries ,45 élevages représentant30000UGB 41000HA de cultures sont recensés sur ce bassin * versant.

Caractéristiques institutionnelles du bassin:

3epci qui regroupent47 communes pour une population de 85000 habitants

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Un PAPI Lys est venu se superposé à ce contrat.

Le Comité de Rivière Clarence s'est réuni pour la dernière fois le 23 Décembre 2009 afin de clôturer le Contrat de Rivière Clarence, signé en Janvier 2004 et arrivé à son terme fin Décembre 2008.

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1995

Arrêté de constitution du comité de rivière:

22/02/1996

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

2002

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

26/01/2004

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

2009

Fonctionnement

Financement des études:

agence diren CR59/62, communes

Financement de l'animation:

par EPCI *

Nombre de membres dans le comité de rivière:

Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

sage à ANNECY

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Nom de la structure:

syndicat intercommunal pour le contrat de rivière de la Clarence et de ses affluents

Adresse 1:

26 rue des MartyrsB.P. 57

Ville:

LILLERS

Code postal:

62190

Téléphone:

0321546070

Intervenants

Président

Civilité:

Monsieur

Nom:

Francis TERNOY

Fonction:

président du Syndicat intercommunal pour contrat de rivière Clarence

Structure de rattachement:

Comité de rivière

Information système

Comité de bassin responsable:

Artois-Picardie

Code du contrat:

R104

Imprimer

Page mise à jour le 16/02/2011

Actualités

SDAGE

SAGE

Contrats de milieu

Documentation

Partage d'expériences

Quels sont les outils sur mon territoire ?

Animation

Documents produits

Exporter des données

Contrat de milieu Clarence