Contrat de milieu Besbre

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

640.63km²

Linéaire du cours d'eau principal:

98Km

Liste des enjeux du contrat:

qualité des eaux , pollutions industrielles (radioactivité) - Paysage

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- AUVERGNE (1 élément)
  - ALLIER (22 éléments)
    - ANDELAROCHE
    - ARFEUILLES
    - BARRAIS-BUSSOLLES
    - BERT
    - CHATEL-MONTAGNE
    - CHATELPERRON
    - CHATELUS
    - CHAVROCHES
    - DOMPIERRE-SUR-BESBRE
    - DROITURIER
    - JALIGNY-SUR-BESBRE
    - LAPALISSE
    - LE BREUIL
    - SAINT-PIERRE-LAVAL
    - SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
    - SAINT-PRIX
    - SERVILLY
    - SORBIER
    - THIONNE
    - TREZELLES
    - VARENNES-SUR-TECHE
    - VAUMAS
Bassin DCE (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Comité de bassin (1 élément)
- Loire-Bretagne
Circonscription de bassin (1 élément)
- LOIRE-BRETAGNE
District Européen (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (6 éléments)
  - LA BESBRE DEPUIS SAINT-CLEMENT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BARBENAN
  - LA BESBRE DEPUIS LAPRUGNE JUSQU'A LA RETENUE DE SAINT CLEMENT
  - LA BESBRE DEPUIS LA CONFLUENCE DU BARBENAN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE
  - LE BARBENAN DEPUIS ARFEUILLES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BESBRE
  - LA LOIRE DEPUIS DIGOIN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BESBRE
  - LA LOIRE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA BESBRE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ARON
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau 1 (1 élément)
    - Madeleine BV Loire

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1981

Arrêté de constitution du comité de rivière:

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

1982

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

18/05/1984

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

1991

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Information système

Comité de bassin responsable:

Loire-Bretagne

Code du contrat:

R026

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Page mise à jour le 16/02/2011

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