SAGE Scarpe amont

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  • Informations générales

    Scarpe amont
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de rédaction
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Protection des milieux humides et aquatiques
      • améliorer la connaissance (fonctionnement hydraulique, écologie des milieux)
      • protéger et valoriser les milieux humides
      • rétablir les équilibres et la continuité écologique des milieux
      • restaurer les habitats et diversifier les écoulements
    • Amélioration de la qualité des eaux
      • améliorer la connaissance (pesticides, polluants, assainissement * )
      • améliorer le contrôle des rejets et le traitement des effluents (domestiques, industriels et agricoles)
      • développer les pratiques agricoles plus respectueuses de l'environnement
      • développer et améliorer les systèmes d'assainissement *
    • Sécurisation de l'alimentation en eau potable *
      • améliorer la connaissance du fonctionnement de la nappe
      • disposer d'une ressource pérenne en eau potable
      • mieux gérer et répartir les prélèvements
      • protéger la ressource et reconquérir la qualité de la nappe
    • Aménagement du territoire
      • améliorer la connaissance (retour d'expérience de crues)
      • anticiper l'urbanisation dans les zones à risque
      • prévenir les risques (inondations, pollutions,?)
      • développer la solidarité entre les territoires
    • Information et sensibilisation des usagers
      • développer l'intérêt du public pour la gestion de l'eau et ses enjeux
      • associer l'ensemble des usagers (agriculture, industrie,loisirs, tourisme, navigation)
      • développer une meilleure appropriation par la population de la valeur écologique des milieux
      • sensibiliser aux techniques alternatives (traitement des eaux pluviales, mesures agri-environnementales)
    Thèmes des enjeux:
    Assainissement,
    Continuité écologique,
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Eaux pluviales,
    Eaux souterraines,
    Espèces remarquables,
    Gestion qualitative,
    Gouvernance et aménagement du territoire,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Patrimoine et tourisme,
    Pesticides,
    Prélèvements,
    Sensibilisation,
    Urbanisme,
    Zones humides,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Région (1 élément)
        • NORD-PAS-DE-CALAIS Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
          • PAS-DE-CALAIS Lien vers la fiche Sandre (80 éléments)
            • ACHICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • ACQ Lien vers la fiche Sandre
            • AGNEZ-LES-DUISANS Lien vers la fiche Sandre
            • AGNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • AGNY Lien vers la fiche Sandre
            • ANZIN-SAINT-AUBIN Lien vers la fiche Sandre
            • ARRAS Lien vers la fiche Sandre
            • ATHIES Lien vers la fiche Sandre
            • AUBIGNY-EN-ARTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • AVESNES-LE-COMTE Lien vers la fiche Sandre
            • BAILLEULMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BAILLEULVAL Lien vers la fiche Sandre
            • BARLY Lien vers la fiche Sandre
            • BASSEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BAVINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMETZ-LES-LOGES Lien vers la fiche Sandre
            • BEAURAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BERLES-AU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BERLES-MONCHEL Lien vers la fiche Sandre
            • BERNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BIACHE-SAINT-VAAST Lien vers la fiche Sandre
            • BLAIRVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BREBIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBLAIN-L'ABBE Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBLIGNEUL Lien vers la fiche Sandre
            • CAPELLE-FERMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CORBEHEM Lien vers la fiche Sandre
            • DAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • DUISANS Lien vers la fiche Sandre
            • ECURIE Lien vers la fiche Sandre
            • ETRUN Lien vers la fiche Sandre
            • FAMPOUX Lien vers la fiche Sandre
            • FEUCHY Lien vers la fiche Sandre
            • FOSSEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FREVIN-CAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GIVENCHY-LE-NOBLE Lien vers la fiche Sandre
            • GOUVES Lien vers la fiche Sandre
            • GOUY-EN-ARTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • GOUY-SOUS-BELLONNE Lien vers la fiche Sandre
            • HABARCQ Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTE-AVESNES Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • HERMAVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • IZEL-LES-HAMEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAUCHIE Lien vers la fiche Sandre
            • LATTRE-SAINT-QUENTIN Lien vers la fiche Sandre
            • MANIN Lien vers la fiche Sandre
            • MAROEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • MINGOVAL Lien vers la fiche Sandre
            • MONCHIET Lien vers la fiche Sandre
            • MONCHY-AU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTENESCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-SAINT-ELOI Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-SAINT-VAAST Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLES-SOUS-BELLONNE Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLETTE Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLE-VION Lien vers la fiche Sandre
            • PENIN Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUVAIN Lien vers la fiche Sandre
            • RANSART Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCLINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • ROEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CATHERINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-BLANGY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAVY-BERLETTE Lien vers la fiche Sandre
            • SIMENCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SOMBRIN Lien vers la fiche Sandre
            • THELUS Lien vers la fiche Sandre
            • TILLOY-LES-HERMAVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TILLOY-LES-MOFFLAINES Lien vers la fiche Sandre
            • TINCQUES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-BRULIN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-SIR-SIMON Lien vers la fiche Sandre
            • VITRY-EN-ARTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • WAILLY Lien vers la fiche Sandre
            • WANQUETIN Lien vers la fiche Sandre
            • WARLUS Lien vers la fiche Sandre
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • CANTIN Lien vers la fiche Sandre
            • COURCHELETTES Lien vers la fiche Sandre
            • CUINCY Lien vers la fiche Sandre
            • FERIN Lien vers la fiche Sandre
            • GOEULZIN Lien vers la fiche Sandre
            • LAMBRES-LEZ-DOUAI Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • CANAL DE LA SENSÉE Lien vers la fiche Sandre
          • SCARPE CANALISÉE Lien vers la fiche Sandre
          • SCARPE RIVIÈRE Lien vers la fiche Sandre
          • SCARPE CANALISÉE Lien vers la fiche Sandre
          • DÉRIVATION DE LA SCARPE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (7 éléments)
            • Craie de la vallée de la Deûle Lien vers la fiche Sandre
            • Craie de l'Artois et de la vallée de la Lys Lien vers la fiche Sandre
            • Craie des vallées de la Scarpe et de la Sensée Lien vers la fiche Sandre
            • Craie de la vallée de la Canche amont Lien vers la fiche Sandre
            • Craie de la vallée de l'Authie Lien vers la fiche Sandre
            • Sables du Landénien d'Orchies Lien vers la fiche Sandre
            • Craie des vallées de la Scarpe et de la Sensée Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Eaux souterraines
    Informations sur les milieux aquatiques:
    • masses d'eau continentales : la Scarpe rivière et ses affluents, et la Scarpe canalisée amont
    • masse d'eau souterraine : la Craie de la vallée de la Scarpe et de la Sensée
    Superficie :
    553 km²
    Informations sur la superficie:

    Le SAGE Scarpe amont s'étend sur plus de 553 km². Il est à cheval sur 2 départements avec 80 communes situées dans le Pas-de-Calais et 6 communes dans le Nord.

    Nombre d'habitants:
    156442
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le SAGE s'inscrit naturellement dans la logique des actions développées pour améliorer la qualité de l'eau et préserver la ressource, qui ont principalement été mises en oeuvre par les collectivités locales et l'Agence de l'Eau * Artois-Picardie : travaux d'assainissement * , outils de gestion des cours d'eau, contrat rural pour l'eau, trame verte et bleue...

    Thèmes majeurs sur le territoire:

    Les cours d'eau du bassin * se caractérisent par des faibles débits les rendant de ce fait fortement vulnérables aux pollutions. Cependant, leur régime est marqué par des crues parfois puissantes. La qualité de la nappe de la craie se dégrade (augmentation continue de la pollution nitratée, atteintes phytosanitaires localisées, altération ponctuelle par des pollutions d'ordre bactériologique). Les volumes prélevés font apparaître une sollicitation importante de la nappe. Les milieux humides souffrent de modes de gestion non adaptés, entraînant la régression des zones humides * et un appauvrissement de la biodiversité. Les usages récréatifs et la pression touristique (promenade, pêche, activités nautiques...) entraînent des dégradations importantes.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant de la Scarpe amont a la forme d'un triangle isocèle dont le sommet serait la ville de Douai et le centre de gravité celle d'Arras. Il s'inscrit :

    • au nord sur la bordure des collines de l'Artois,
    • à l'ouest sur les collines du Ternois qui marquent la limite naturelle entre l'Artois et le Ternois, 
    • au sud par les vallonnements marquant la limite hydraulique entre le Crinchon et le Cojeul, 
    • à l'est par le canal de la Scarpe aval, en amont immédiat de Douai.

    Le bassin versant * de la Scarpe amont se compose de trois vallées : celle de la Scarpe, du Gy et du Crinchon. Le sous-sol du bassin * versant est constitué de craies et de marnes dont le recouvrement peut varier. La nappe, fortement sollicitée pour l'alimentation en eau potable * , occupe les vides de la roche. Les vallées étroites de la Scarpe ont permis à un ensemble de communautés végétales de se développer. Elles hébergent des espèces rares de la flore régionale et jouent un rôle d'espace refuge. La Scarpe canalisée et son vaste complexe marécageux jouent donc un rôle écologique majeur dans un contexte de plaine agricole.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * versant de la Scarpe amont compte 156 442 habitants. 56% de la population est concentrée sur 20% du territoire autour d'Arras. La superficie du bassin versant * est de 553 km². La densité moyenne de population est de 282 hab/km², soit plus de deux fois celle de la France.

    Le territoire est avant tout un territoire agricole : la surface agricole utile représente 76% du bassin * versant. Les autres activités telles que l'artisanat, le commerce et le tourisme sont concentrées sur l'agglomération arrageoise. Par ailleurs, on dénombre 23 parcs d'activité implantés sur le bassin versant * de la Scarpe amont. De nombreux industriels se sont également implantés tout le long de la Scarpe canalisée d'Arras à Douai. La capacité touristique du territoire est concentrée sur Arras, pour son architecture et son histoire, et est peu voire pas développée dans les zones rurales. Les loisirs liés à l'eau sont de plus en plus nombreux : chasse, pêche, base nautique à Saint Laurent Blangy, plaisance sur la Scarpe canalisée.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:
    • Région : Nord - Pas-de-Calais
    • Départements : Pas de Calais et Nord
    • Service Départemental de Police de l'eau : DDTM 62 et 59

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La réunion d'installation de la CLE * s'est déroulée le 11 octobre 2012. L'objectif de la CLE * est d'avoir terminé l'état des lieux en 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    6 décembre 2006
    Dossier préliminaire:
    Février 2008
    Consultation des communes:
    Juin à septembre 2008
    Consultation du Comité de Bassin:
    Septembre 2008
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    15/07/2010
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    27/07/2012
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    25/09/2015
    Réunion institutive:
    11/10/2012
    Validation de l'état des lieux:
    -
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Philippe RAPENEAU
    Fonction:
    Président de la Communauté urbaine d'Arras, Conseiller Régional, adjoint au maire d'Arras
    Adresse 1:
    Communauté Urbaine d'Arras
    Adresse 2:
    La citadelle - Boulevard du Général de Gaulle
    Adresse 3:
    CS 10345
    Ville:
    ARRAS CEDEX
    Code postal:
    62026
    Nombre de membres dans la CLE:
    42
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    11
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    24
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    7
    Description de l'organisation de la CLE:

    4 Commissions Thématiques :

    • Commission Thématique n°1 : Gestion et protection de la ressource en eau
    • Commission Thématique n°2 : Préservation et valorisation des milieux naturels
    • Commission Thématique n°3 : Gestion de l'érosion et des inondations
    • Commission Thématique n°4 : Multi-usages de l'eau

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Communauté urbaine d'Arras
    Type de la structure:
    Communauté urbaine
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Boulevard du Général de Gaulle
    Adresse 2:
    BP 10345
    Ville:
    ARRAS CEDEX
    Code postal:
    62026
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Grimonie BERNARDEAU
    Fonction:
    Animatrice du SAGE Scarpe amont
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0321210157
    Courriel:
    g [dot] bernardeau [at] cu-arras [dot] org
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Philippe RAPENEAU
    Fonction:
    Président de la Communauté urbaine d'Arras, Conseiller Régional, adjoint au maire d'Arras
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration

    Fonctionnement

    Financement de l'animation:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Département pilote:
    PAS-DE-CALAIS
    Code du SAGE:
    SAGE01015
    Page mise à jour le 04/03/2016
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