SAGE Risle et Charentonne

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  • Informations générales

    Risle et Charentonne
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    Phase d'enquête publique (en cours ou terminée)
    Liste des enjeux du SAGE:
    • E0 : Préserver la richesse naturelle de la Risle maritime et concilier les différents usages
    • E1 : Atteindre une "bonne" à "excellente" qualité physico-chimique des eaux superficielles
    • E2 : Atteindre le bon état * écologique des cours d'eau
    • E3 : Préserver et reconquérir les zones humides * en restaurant leur fonctionnalité
    • E4 : Contrôle et réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens exposées au risque d'inondation
    • E5 : Contrôle et réduction de l'aléa "inondation / ruissellement"
    • E6 : Mise en place et/ou amélioration de la gestion de crise
    • E7 : Entretien d'une culture du risque
    • E8 : Maintien du bon état * chimique des eaux souterraines
    • E9 : Protection de la ressource et des captages
    • E10 : Optimisation des ressources existantes et stabilisation de la consommation
    • E11 : Organiser et poursuivre la recherche de nouvelles ressources
    • E12 : Lutte contre les pollutions diffuses *
    • E13 : Sécuriser la distribution d'une eau de qualité
    • E14 : Poursuivre l'amélioration de la collecte et du traitement des rejets d'assainissement *
    • E15 / E17 : Améliorer la maîtrise et la gestion des pollutions accidentelles et historiques
    • E16 : Mettre en place une politique de collecte et de traitement des eaux pluviales
    • E18 : Faire émerger une maîtrise d'ouvrage adaptée
    • E19 : Sensibiliser les populations aux enjeux de la préservation de la ressource en eau, des milieux aquatiques et humides associés
    Thèmes des enjeux:
    Assainissement,
    Cours d'eau,
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Eaux pluviales,
    Eaux souterraines,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Littoral et mer,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Pesticides,
    Prélèvements,
    Ruissellement et érosion,
    Zones humides,

    Caractéristiques

    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Risle et ses affluents, zones humides * du bassin versant *

    Superficie :
    2305 km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Un arrêté modifiant et actualisant la composition de la CLE * du SAGE Risle et Charentonne a été signé le 14 novembre 2013.Le projet a été validé en CLE * le 13 décembre 2013.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    22/07/2002
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    16/04/2003
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    31/12/2015
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    27/05/2016
    Réunion institutive:
    13/06/2003
    Validation de l'état des lieux:
    08/03/2006
    Validation du diagnostic:
    29/03/2007
    Validation des tendances et des scénarios:
    30/11/2007
    Validation du choix de la stratégie:
    06/04/2009
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    13/12/2013
    Consultation des collectivités:
    Juillet 2015 - Novembre 2015
    Avis du Comité de Bassin :
    20/10/2015
    Enquête publique :
    08/02/2016 - 09/03/2016
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Claude ROUSSELIN
    Fonction:
    Président de l'Intercom Risle et Charentonne, Président de la CLE *
    Adresse 1:
    Conseil Général de l'Eure
    Adresse 2:
    6 rue Thomas Lindet
    Ville:
    BERNAY
    Code postal:
    27300
    Nombre de membres dans la CLE:
    58
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    15
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    34
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    9

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Département de l'Eure
    Type de la structure:
    Conseil général
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Boulevard Georges Chauvin
    Ville:
    EVREUX CEDEX
    Code postal:
    27021
    Téléphone:
    0232319658
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Laetitia SOULIER
    Fonction:
    Animatrice du SAGE de la Risle - Charentonne
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0232319658
    Courriel:
    laetitia [dot] soulier [at] cg27 [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'eau * Seine-Normandie - Fanny LECHEVALLIER-OLIVIER - Tél : 02.35.63.77.61.41 - Email : Lechevallier-Olivier [dot] Fanny [at] aesn [dot] fr
    • DREAL Haute Normandie SRE - Koumaran PAJANIRADJA ou Zéphyre THINUS - Tél : 02.32.81.35.80 - Email : koumaran [dot] pajaniradja [at] developpement-durable [dot] gouv [dot] fr ou zephyre [dot] thinus [at] developpement-durable [dot] gouv [dot] fr  
    • DDT MISE de l'Eure -Sylvain THULEAU- Tél : 02.32.29.60.54 - Email : Sylvain [dot] Thuleau [at] eure [dot] gouv [dot] fr
    Financement de l'animation:
    Financement des études:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Département pilote:
    EURE
    Code du SAGE:
    SAGE03017
    Page mise à jour le 27/05/2016
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