SAGE Risle et Charentonne

  • Documents
  • Informations générales

    Risle et Charentonne
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Première mise en œuvre
    Liste des enjeux du SAGE:
    • E0 : Préserver la richesse naturelle de la Risle maritime et concilier les différents usages
    • E1 : Atteindre une "bonne" à "excellente" qualité physico-chimique des eaux superficielles
    • E2 : Atteindre le bon état * écologique des cours d'eau
    • E3 : Préserver et reconquérir les zones humides * en restaurant leur fonctionnalité
    • E4 : Contrôle et réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens exposées au risque d'inondation
    • E5 : Contrôle et réduction de l'aléa "inondation / ruissellement"
    • E6 : Mise en place et/ou amélioration de la gestion de crise
    • E7 : Entretien d'une culture du risque
    • E8 : Maintien du bon état * chimique des eaux souterraines
    • E9 : Protection de la ressource et des captages
    • E10 : Optimisation des ressources existantes et stabilisation de la consommation
    • E11 : Organiser et poursuivre la recherche de nouvelles ressources
    • E12 : Lutte contre les pollutions diffuses *
    • E13 : Sécuriser la distribution d'une eau de qualité
    • E14 : Poursuivre l'amélioration de la collecte et du traitement des rejets d'assainissement *
    • E15 / E17 : Améliorer la maîtrise et la gestion des pollutions accidentelles et historiques
    • E16 : Mettre en place une politique de collecte et de traitement des eaux pluviales
    • E18 : Faire émerger une maîtrise d'ouvrage adaptée
    • E19 : Sensibiliser les populations aux enjeux de la préservation de la ressource en eau, des milieux aquatiques et humides associés
    Thèmes des enjeux:
    Assainissement,
    Cours d'eau,
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Eaux pluviales,
    Eaux souterraines,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Littoral et mer,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Pesticides,
    Prélèvements,
    Ruissellement et érosion,
    Zones humides.
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Encadrer les opérations de protection de berges et les modifications de profil du lit mineur des cours d'eau sur les masses d'eau cartographiées dans le document cartographique n°1
    2. Établir la continuité écologique sur la Risle et ses affluents
    3. Encadrer la création de plans d'eau et l'extension de plans d'eau existants
    4. Encadrer la réalisation de réseaux de drainage et l'extension de réseaux existants (drainage souterrain et drainage de surface)
    5. Imposer des prescriptions techniques pour la gestion des eaux pluviales sur les nouveaux projets d'urbanisation

    Thèmes des règles:
    Continuité écologique,
    Cours d'eau,
    Eaux pluviales,
    Plans d'eau.

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Région (2 éléments)
        • HAUTE-NORMANDIE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
          • EURE Lien vers la fiche Sandre (248 éléments)
            • ACLOU Lien vers la fiche Sandre
            • AJOU Lien vers la fiche Sandre
            • AMBENAY Lien vers la fiche Sandre
            • AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • APPEVILLE-ANNEBAULT Lien vers la fiche Sandre
            • AUTHOU Lien vers la fiche Sandre
            • BACQUEPUIS Lien vers la fiche Sandre
            • BARC Lien vers la fiche Sandre
            • BARQUET Lien vers la fiche Sandre
            • BAZOQUES Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMESNIL Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONTEL Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONT-LE-ROGER Lien vers la fiche Sandre
            • BERNAY Lien vers la fiche Sandre
            • BERNIENVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BERTHOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BERVILLE-EN-ROUMOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BERVILLE-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • BEUZEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOIS-ANZERAY Lien vers la fiche Sandre
            • BOIS-ARNAULT Lien vers la fiche Sandre
            • BOISNEY Lien vers la fiche Sandre
            • BOIS-NORMAND-PRES-LYRE Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSEY-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSY-LAMBERVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEVILLE-APTOT Lien vers la fiche Sandre
            • BOSC-RENOULT-EN-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • BOSC-RENOULT-EN-ROUMOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BOSGUERARD-DE-MARCOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOSNORMAND Lien vers la fiche Sandre
            • BOSROBERT Lien vers la fiche Sandre
            • BOULLEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUQUELON Lien vers la fiche Sandre
            • BOUQUETOT Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGTHEROULDE-INFREVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOURNAINVILLE-FAVEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • BOURNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BRAY Lien vers la fiche Sandre
            • BRESTOT Lien vers la fiche Sandre
            • BRETIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BRIONNE Lien vers la fiche Sandre
            • BROGLIE Lien vers la fiche Sandre
            • CALLEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CAMPIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • CAORCHES-SAINT-NICOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • CAPELLE-LES-GRANDS Lien vers la fiche Sandre
            • CARSIX Lien vers la fiche Sandre
            • CAUVERVILLE-EN-ROUMOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBLAC Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBORD Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPIGNOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • CLAVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • COLLETOT Lien vers la fiche Sandre
            • COMBON Lien vers la fiche Sandre
            • CONDE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • CONTEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CORNEVILLE-LA-FOUQUETIERE Lien vers la fiche Sandre
            • CORNEVILLE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • COURBEPINE Lien vers la fiche Sandre
            • CROSVILLE-LA-VIEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • DRUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • DURANVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ECAQUELON Lien vers la fiche Sandre
            • ECARDENVILLE-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • EMANVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • EPAIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • EPEGARD Lien vers la fiche Sandre
            • EPINAY Lien vers la fiche Sandre
            • EPREVILLE-EN-LIEUVIN Lien vers la fiche Sandre
            • EPREVILLE-EN-ROUMOIS Lien vers la fiche Sandre
            • EPREVILLE-PRES-LE-NEUBOURG Lien vers la fiche Sandre
            • ETURQUERAYE Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERES-HAUT-CLOCHER Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERES-SAINT-HILAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • FLANCOURT-CATELON Lien vers la fiche Sandre
            • FOLLEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINE-L'ABBE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINE-LA-SORET Lien vers la fiche Sandre
            • FORT-MOVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FOULBEC Lien vers la fiche Sandre
            • FOURMETOT Lien vers la fiche Sandre
            • FRANQUEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FRENEUSE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • GISAY-LA-COUDRE Lien vers la fiche Sandre
            • GIVERVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GLOS-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • GOUPILLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GOUTTIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GRAND-CAMP Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDCHAIN Lien vers la fiche Sandre
            • GRAVERON-SEMERVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GROSLEY-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • HARCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • HECMANVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • HEUDREVILLE-EN-LIEUVIN Lien vers la fiche Sandre
            • HOULBEC-PRES-LE-GROS-THEIL Lien vers la fiche Sandre
            • ILLEVILLE-SUR-MONTFORT Lien vers la fiche Sandre
            • IVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • JONQUERETS-DE-LIVET Lien vers la fiche Sandre
            • JUIGNETTES Lien vers la fiche Sandre
            • LA BARRE-EN-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-BAYVEL Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-GAUTHIER Lien vers la fiche Sandre
            • LA FERRIERE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GOULAFRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA HAYE-DE-CALLEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA HAYE-DU-THEIL Lien vers la fiche Sandre
            • LA HAYE-SAINT-SYLVESTRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA HOUSSAYE Lien vers la fiche Sandre
            • LA LANDE-SAINT-LEGER Lien vers la fiche Sandre
            • LANDEPEREUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA NEUVE-LYRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA NEUVILLE-DU-BOSC Lien vers la fiche Sandre
            • LA NOE-POULAIN Lien vers la fiche Sandre
            • LA POTERIE-MATHIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LA PYLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROUSSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SAUSSAYE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TRINITE-DE-REVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LAUNAY Lien vers la fiche Sandre
            • LA VIEILLE-LYRE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BEC-HELLOUIN Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOIS-HELLAIN Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LE FAVRIL Lien vers la fiche Sandre
            • LE FIDELAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LE GROS-THEIL Lien vers la fiche Sandre
            • LE NEUBOURG Lien vers la fiche Sandre
            • LE NOYER-EN-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PLESSIS-SAINTE-OPPORTUNE Lien vers la fiche Sandre
            • LES BAUX-DE-BRETEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • LES BOTTEREAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES PREAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LE THEIL-NOLENT Lien vers la fiche Sandre
            • LE THUIT-ANGER Lien vers la fiche Sandre
            • LE THUIT-SIGNOL Lien vers la fiche Sandre
            • LE THUIT-SIMER Lien vers la fiche Sandre
            • LE TILLEUL-LAMBERT Lien vers la fiche Sandre
            • LE TILLEUL-OTHON Lien vers la fiche Sandre
            • LE TORPT Lien vers la fiche Sandre
            • LE TREMBLAY-OMONVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LE TRONCQ Lien vers la fiche Sandre
            • LIEUREY Lien vers la fiche Sandre
            • LIVET-SUR-AUTHOU Lien vers la fiche Sandre
            • MALLEVILLE-SUR-LE-BEC Lien vers la fiche Sandre
            • MALOUY Lien vers la fiche Sandre
            • MANNEVILLE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • MARBEUF Lien vers la fiche Sandre
            • MARTAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MELICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MENNEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • MESNIL-ROUSSET Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFORT-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREUIL-L'ARGILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MORSAN Lien vers la fiche Sandre
            • NASSANDRES Lien vers la fiche Sandre
            • NEAUFLES-AUVERGNY Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-SUR-AUTHOU Lien vers la fiche Sandre
            • NOARDS Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-D'EPINE Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DU-HAMEL Lien vers la fiche Sandre
            • ORMES Lien vers la fiche Sandre
            • PERRIERS-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • PLAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PLASNES Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-AUDEMER Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-AUTHOU Lien vers la fiche Sandre
            • QUITTEBEUF Lien vers la fiche Sandre
            • ROMILLY-LA-PUTHENAYE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUGEMONTIERS Lien vers la fiche Sandre
            • ROUGE-PERRIERS Lien vers la fiche Sandre
            • RUGLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGNAN-DE-CERNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANTONIN-DE-SOMMAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-D'ECROSVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-DES-HAYES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-DU-THENNEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-LE-GUICHARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-LE-VERTUEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BENOIT-DES-OMBRES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOPHE-SUR-CONDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLAIR-D'ARCEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-DE-SALERNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-D'AUGERONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-DES-MONTS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE-LA-COMMANDERIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ELOI-DE-FOURQUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARGUERITE-EN-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-OPPORTUNE-DU-BOSC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-OPPORTUNE-LA-MARE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-L'ALLIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DU-MESNIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DU-VIEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-VILLAGE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GREGOIRE-DU-VIEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-LA-LEQUERAYE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DU-THENNEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DU-TENCEMENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-DE-ROTES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-DU-GENNETEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MACLOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARDS-DE-BLACARVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARDS-DE-FRESNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-TILLEUL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-SAINT-FIRMIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MESLIN-DU-BOSC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS-DU-BOSC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OUEN-DES-CHAMPS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-DE-FOURQUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PHILBERT-SUR-BOISSEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PHILBERT-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-SALERNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-FLEURS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-IFS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DU-BOSGUERARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DU-MESNIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DU-VAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-QUENTIN-DES-ISLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAMSON-DE-LA-ROQUE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SIMEON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE-DE-GRIMBOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THURIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-DE-CHRETIENVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-D'EPINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-DU-BOULAY Lien vers la fiche Sandre
            • SEBECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SELLES Lien vers la fiche Sandre
            • SERQUIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • THEILLEMENT Lien vers la fiche Sandre
            • THEVRAY Lien vers la fiche Sandre
            • THIBOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • THIERVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNEDOS-BOIS-HUBERT Lien vers la fiche Sandre
            • TOURVILLE-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • TOURVILLE-SUR-PONT-AUDEMER Lien vers la fiche Sandre
            • TOUTAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TRIQUEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TROUVILLE-LA-HAULE Lien vers la fiche Sandre
            • VALAILLES Lien vers la fiche Sandre
            • VALLETOT Lien vers la fiche Sandre
            • VANNECROCQ Lien vers la fiche Sandre
            • VERNEUSSES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEZ-SUR-LE-NEUBOURG Lien vers la fiche Sandre
            • VITOT Lien vers la fiche Sandre
            • VOISCREVILLE Lien vers la fiche Sandre
        • BASSE-NORMANDIE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
          • ORNE Lien vers la fiche Sandre (43 éléments)
            • ANCEINS Lien vers la fiche Sandre
            • AUBE Lien vers la fiche Sandre
            • AUGUAISE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFAI Lien vers la fiche Sandre
            • BOCQUENCE Lien vers la fiche Sandre
            • BRETHEL Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CISAI-SAINT-AUBIN Lien vers la fiche Sandre
            • COUVAINS Lien vers la fiche Sandre
            • ECHAUFFOUR Lien vers la fiche Sandre
            • ECORCEI Lien vers la fiche Sandre
            • FAY Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERES-LA-VERRERIE Lien vers la fiche Sandre
            • GAUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GLOS-LA-FERRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • HEUGON Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-VIEL Lien vers la fiche Sandre
            • LA FERRIERE-AU-DOYEN Lien vers la fiche Sandre
            • LA FERTE-FRENEL Lien vers la fiche Sandre
            • LA GENEVRAIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GONFRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • L'AIGLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TRINITE-DES-LAITIERS Lien vers la fiche Sandre
            • LE MENIL-BERARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE SAP-ANDRE Lien vers la fiche Sandre
            • LES AUTHIEUX-DU-PUITS Lien vers la fiche Sandre
            • MAHERU Lien vers la fiche Sandre
            • MONNAI Lien vers la fiche Sandre
            • PLANCHES Lien vers la fiche Sandre
            • RAI Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-GAUBURGE-SAINTE-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-EVROULT-DE-MONTFORT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-EVROULT-NOTRE-DAME-DU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'ECUBLEI Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS-DES-LAITIERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS-DE-SOMMAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OUEN-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-LOGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE-SUR-RISLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES Lien vers la fiche Sandre
            • TOUQUETTES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-EN-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Seine-Normandie
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • SEINE-NORMANDIE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Seine
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • La Risle du confluent de la Charentonne (exclu) au confluent de la Corbie (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le ruisseau de la Croix Blanche de sa source au confluent de la Risle (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le ruisseau de la Corbie de sa source au confluent de la Risle (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • La Risle de sa source au confluent de la Charentonne (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • La Charentonne de sa source au confluent de la Risle (exclu) Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • Plan d'Eau de Toutainville Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (3 éléments)
          • Niveau 1 (7 éléments)
            • Alluvions de la Seine moyenne et avale Lien vers la fiche Sandre
            • Craie du Lieuvin-Ouche - bassin versant de la Risle Lien vers la fiche Sandre
            • Craie et marnes du Lieuvin-Ouche - Pays d'Auge - bassin versant de la Touques Lien vers la fiche Sandre
            • Marnes du Callovien Sarthois Lien vers la fiche Sandre
            • Craie altérée du Neubourg-Iton-plaine de Saint-André Lien vers la fiche Sandre
            • Craie altérée de l'estuaire de la Seine Lien vers la fiche Sandre
            • Bathonien-bajocien de la plaine de Caen et du Bessin Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (4 éléments)
            • Craie altérée de l'estuaire de la Seine Lien vers la fiche Sandre
            • Craie du Lieuvin-Ouche - bassin versant de la Risle Lien vers la fiche Sandre
            • Albien-néocomien captif Lien vers la fiche Sandre
            • Bathonien-bajocien de la plaine de Caen et du Bessin Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 3 (2 éléments)
            • Albien-néocomien captif Lien vers la fiche Sandre
            • Bathonien-bajocien de la plaine de Caen et du Bessin Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Risle et ses affluents, zones humides * du bassin * versant.

    Superficie :
    2305 km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Un arrêté renouvelant la composition de la CLE * du SAGE Risle et Charentonne a été signé le 2 mai 2016 (avec arrêté modificatif le 27 mai 2016).Le SAGE a été approuvé en CLE * le 3 juin 2016. L'arrêté d'approbation a été définitivement signé le 12 octobre 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    22/07/2002
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    16/04/2003
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    02/05/2016
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    27/05/2016
    Réunion institutive:
    13/06/2003
    Validation de l'état des lieux:
    08/03/2006
    Validation du diagnostic:
    29/03/2007
    Validation des tendances et des scénarios:
    30/11/2007
    Validation du choix de la stratégie:
    06/04/2009
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    13/12/2013
    Consultation des collectivités:
    Juillet 2015 - Novembre 2015
    Avis du Comité de Bassin :
    20/10/2015
    Enquête publique :
    08/02/2016 - 09/03/2016
    Délibération finale de la CLE:
    03/06/2016
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    12/10/2016
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Claude ROUSSELIN
    Fonction:
    Président de l'Intercom Risle et Charentonne, Président de la CLE *
    Adresse 1:
    Intercom Risle et Charentonne
    Adresse 2:
    41 rue Jules Prior
    Ville:
    Beaumont-le-Roger
    Code postal:
    27170
    Nombre de membres dans la CLE:
    58
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    15
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    34
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    9

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Absence de structure à compter de septembre 2016 (attente réorganisation)
    Animateur(trice)
    Nom:
    Absence d'animateur(trice) à compter de septembre 2016 (attente réorganisation)

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'eau * Seine-Normandie - Fanny LECHEVALLIER-OLIVIER - Tél : 02.35.63.77.61.41 - Email : Lechevallier-Olivier [dot] Fanny [at] aesn [dot] fr
    • DREAL Normandie - Bureau Eau et milieux aquatiques - Didier LHOMME - Tél : 02 76 00 07 11 - didier [dot] lhomme [at] developpement-durable [dot] gouv [dot] fr  
    • DDT MISE de l'Eure -Sylvain THULEAU- Tél : 02.32.29.60.54 - Email : Sylvain [dot] Thuleau [at] eure [dot] gouv [dot] fr
    Financement de l'animation:
    Financement des études:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Département pilote:
    EURE
    Code du SAGE:
    SAGE03017
    Page mise à jour le 28/10/2016
    ▲ Haut de page