SAGE Lignon du Velay

  • Documents
  • Informations générales

    Lignon du Velay
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de rédaction
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Lignon du Velay
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Préserver et mieux gérer la ressource en eau
    • Préserver les zones humides * et les têtes de bassin versant *
    • Améliorer la fonctionnalité écologique des cours d'eau
    • lutter contre le développement des espèces invasives
    • Favoriser la concertation, la communication et la sensibilisation
    • Valoriser les pratiques et les usages contribuant à la protection du milieu et de la ressource
    Thèmes des enjeux:
    Concertation,
    Cours d'eau,
    Espèces invasives,
    Gestion quantitative,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Sensibilisation,
    Zones humides,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Région (3 éléments)
        • AUVERGNE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
          • HAUTE-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (29 éléments)
            • ARAULES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPCLAUSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUDEYROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • CHENEREILLES Lien vers la fiche Sandre
            • DUNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FAY-SUR-LIGNON Lien vers la fiche Sandre
            • GRAZAC Lien vers la fiche Sandre
            • LAPTE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHAMBON-SUR-LIGNON Lien vers la fiche Sandre
            • LE MAS-DE-TENCE Lien vers la fiche Sandre
            • LES VASTRES Lien vers la fiche Sandre
            • LES VILLETTES Lien vers la fiche Sandre
            • MAZET-SAINT-VOY Lien vers la fiche Sandre
            • MONISTROL-SUR-LOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFAUCON-EN-VELAY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREGARD Lien vers la fiche Sandre
            • QUEYRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • RAUCOULES Lien vers la fiche Sandre
            • RIOTORD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-FROID Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-SIGOLENE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FRONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEURES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-MOLHESABATE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-LIGNON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAL-DE-MONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-LACHALM Lien vers la fiche Sandre
            • TENCE Lien vers la fiche Sandre
            • YSSINGEAUX Lien vers la fiche Sandre
        • RHONE-ALPES Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • DEVESSET Lien vers la fiche Sandre
            • MARS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGREVE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-EN-VIVARAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT Lien vers la fiche Sandre
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • MARLHES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REGIS-DU-COIN Lien vers la fiche Sandre
        • ILE-DE-FRANCE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
          • SEINE-ET-MARNE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • SAACY-SUR-MARNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (3 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (3 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (3 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (3 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
        • Seine
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • LA DUNIERES DEPUIS DUNIERES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LIGNON Lien vers la fiche Sandre
          • LE LIGNON-DU-VELAY AU COMPLEXE DE LAVALETTE Lien vers la fiche Sandre
          • LE LIGNON-DU-VELAY DEPUIS LE COMPLEXE DE LAVALETTE JUSQU'A SON EXUTOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE LIGNON-DU-VELAY DEPUIS SAINT-FRONT JUSQU'AU COMPLEXE DE LAVALETTE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • COMPLEXE DE LAVALETTE (chapelette) Lien vers la fiche Sandre
          • COMPLEXE DE LAVALETTE (lavalette) Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    434 kilomètres de cours d'eau, dont une retenue artificielle de 300 ha

    Superficie :
    706 km²
    Nombre d'habitants:
    31500
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Résoudre les conflits d'usages
    • Doter le bassin * de règles locales d'utilisation de la ressource
    • Choisir une politique adaptée de gestion de l'eau
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Qualité de l'eau ponctuellement dégradée
    • Nombreux prélèvements de la ressource (A.E.P., industries), drainage agricole
    • Milieux naturels remarquables (NATURA 2000, moule perlière, écrevisse à patte blanche) mais fragiles (enrésinement des berges et des têtes de bassin * , développement de la Renouée du Japon, drainage des zones humides * ...), problème de libre circulation piscicole.
    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Altitudes : entre 460 et 1 500 mètres
    • Haut bassin * : massif basaltique et volcanique du Mézenc
    • Puis plateaux agricoles et forestiers granitiques du Velay
    • Aval : gorges encaissées et boisées
    • Confluence avec la Loire amont en rive droite
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • Amont faiblement peuplé
    • Aval en développement démographique, industriel, périurbain (proximité route nationale 88 et conditions naturelles plus favorables)
    • Tradition industrielle forte (autrefois, bord de rivières ; aujourd'hui, sur les plateaux)
    • Agriculture dominée par l'élevage bovin extensif
    • Progression de la forêt sur les hauteurs et dans les fonds de vallées
    • Tourisme centré sur la découverte du patrimoine culturel et naturel
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:
    • Police de l'Eau : DDT 43
    • Majorité des communes adhérentes au SICALA Haute-Loire, ayant la compétence environnement
    • Territoire réparti en 7 Communautés de Communes

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le scénario tendanciel du SAGE a été validé le 30 septembre 2013 par la Commission Locale de l'Eau * . Les scénarios contrastés (réalisés par le bureau d'études CESAME) ont été validés par la CLE * le 07 novembre 2014. La stratégie a été validée en mai 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Septembre 2000
    Consultation des communes:
    Août 2002 - Octobre 2002
    Consultation du Comité de Bassin:
    05/12/2002
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    16/10/2003
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    26/09/2012
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    15/09/2004
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    22/12/2010
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    24/08/2015
    Réunion institutive:
    08/12/2004
    Validation de l'état des lieux:
    27/04/2012
    Validation du diagnostic:
    22/05/2013
    Validation des tendances et des scénarios:
    07/11/2014
    Validation du choix de la stratégie:
    27/05/2015
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bernard GALLOT
    Fonction:
    Maire d'Yssingeaux
    Adresse 1:
    Mairie d'Yssingeaux
    Adresse 2:
    Place Charles de Gaulle
    Ville:
    YSSINGEAUX
    Code postal:
    43200
    Nombre de membres dans la CLE:
    48
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    12
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    24
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    12
    Description de l'organisation de la CLE:
    • Bureau de 12 membres
    • Cellule d'animation administrative (SICALA 43)

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    SICALA Haute Loire
    Type de la structure:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    3 avenue Baptiste Marcet
    Ville:
    LE PUY EN VELAY
    Code postal:
    43000
    Téléphone:
    0471654949
    Courriel:
    emilie [dot] darne [at] sicalahauteloire [dot] org
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Emilie DARNE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0486113084
    Courriel:
    emilie [dot] darne [at] sicalahauteloire [dot] org

    Fonctionnement

    Coordination inter-SAGE:

    Pour assurer la cohérence, le suivi et les échanges entre les démarches et garantir une concertation partagée, une commission inter S.A.G.E existe entre les SAGE Loire amont, Lignon du Velay et Loire en Rhône-Alpes.

    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:

    CESAME / Autrement Dit

    Financement de l'animation:

    75 % demandé et obtenue AELB : 67 %, CG 43 : 8 %

    Financement des études:

    Etat des lieux réalisé en interne sur décision de la CLE *

    Etude du diagnostic au choix de la stratégie (60% AELB, 20% FEDER)

    Etude complémentaire adéquation besoins/ressources (70% AELB, 10% département 43)

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Département pilote:
    LOIRE
    Code du SAGE:
    SAGE04035
    Page mise à jour le 23/06/2016
    ▲ Haut de page