SAGE Iton

  • Documents
  • Informations générales

    Iton
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Première mise en œuvre
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Gérer le risque d'inondation
    • Préserver, gérer et exploiter la ressource en eau potable
    • Préserver et gérer les milieux aquatiques et humides
    Thèmes des enjeux:
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Protection des zones humides * d'intérêt environnemental particulier (ZHIEP)
    2. Gestion des berges et continuité écologique du cours d'eau
    3. Décloisonner l'Iton et ses affluents
    4. Gestion des plans d'eau
    5. La gestion des eaux de drainage

    Thèmes des règles:
    Continuité écologique,
    Cours d'eau,
    Plans d'eau,
    Zones humides,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Région (2 éléments)
        • HAUTE-NORMANDIE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
          • EURE Lien vers la fiche Sandre (104 éléments)
            • ACQUIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • AMBENAY Lien vers la fiche Sandre
            • AMFREVILLE-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • ARNIERES-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • AULNAY-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • AVIRON Lien vers la fiche Sandre
            • AVRILLY Lien vers la fiche Sandre
            • BACQUEPUIS Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUBRAY Lien vers la fiche Sandre
            • BEMECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BERENGEVILLE-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • BERVILLE-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • BOIS-ARNAULT Lien vers la fiche Sandre
            • BOURTH Lien vers la fiche Sandre
            • BRETEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • BROSVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BUREY Lien vers la fiche Sandre
            • CANAPPEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CAUGE Lien vers la fiche Sandre
            • CESSEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAISE-DIEU-DU-THEIL Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMP-DOLENT Lien vers la fiche Sandre
            • CHANTELOUP Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVIGNY-BAILLEUL Lien vers la fiche Sandre
            • CHERONVILLIERS Lien vers la fiche Sandre
            • CINTRAY Lien vers la fiche Sandre
            • CLAVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • COLLANDRES-QUINCARNON Lien vers la fiche Sandre
            • CONCHES-EN-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • CONDE-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • CORNEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • CRESTOT Lien vers la fiche Sandre
            • CRIQUEBEUF-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • DAME-MARIE Lien vers la fiche Sandre
            • DAMVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • DAUBEUF-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • ECAUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ECQUETOT Lien vers la fiche Sandre
            • EMANVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • EVREUX Lien vers la fiche Sandre
            • FAUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FAVEROLLES-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERES-HAUT-CLOCHER Lien vers la fiche Sandre
            • FEUGUEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • FOUQUEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCHEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GAUDREVILLE-LA-RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • GAUVILLE-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • GLISOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • GOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GRAVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • GROSSOEUVRE Lien vers la fiche Sandre
            • GUERNANVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • HECTOMARE Lien vers la fiche Sandre
            • HONDOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • HOUETTEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • HUEST Lien vers la fiche Sandre
            • LA BONNEVILLE-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • LA CROISILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GUEROULDE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VACHERIE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOULAY-MORIN Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHESNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE FIDELAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LE FRESNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MESNIL-FUGUET Lien vers la fiche Sandre
            • LE MESNIL-HARDRAY Lien vers la fiche Sandre
            • LE PLESSIS-GROHAN Lien vers la fiche Sandre
            • LE RONCENAY-AUTHENAY Lien vers la fiche Sandre
            • LE SACQ Lien vers la fiche Sandre
            • LES BAUX-DE-BRETEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • LES BAUX-SAINTE-CROIX Lien vers la fiche Sandre
            • LES ESSARTS Lien vers la fiche Sandre
            • LES VENTES Lien vers la fiche Sandre
            • LOUVERSEY Lien vers la fiche Sandre
            • MANDEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MANTHELON Lien vers la fiche Sandre
            • MARBEUF Lien vers la fiche Sandre
            • NAGEL-SEEZ-MESNIL Lien vers la fiche Sandre
            • NOGENT-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • NORMANVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ORVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • PARVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PORTES Lien vers la fiche Sandre
            • QUITTEBEUF Lien vers la fiche Sandre
            • ROMAN Lien vers la fiche Sandre
            • SACQUENVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-D'ECROSVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-DU-BEHELAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ELIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARGUERITE-DE-L'AUTEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARTHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-DES-ANGLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LA-CAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS-D'ATTEZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT Lien vers la fiche Sandre
            • SEBECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SYLVAINS-LES-MOULINS Lien vers la fiche Sandre
            • THOMER-LA-SOGNE Lien vers la fiche Sandre
            • TILLEUL-DAME-AGNES Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VENON Lien vers la fiche Sandre
            • VILLALET Lien vers la fiche Sandre
            • VILLETTES Lien vers la fiche Sandre
        • BASSE-NORMANDIE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
          • ORNE Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • BONNEFOI Lien vers la fiche Sandre
            • BONSMOULINS Lien vers la fiche Sandre
            • CHANDAI Lien vers la fiche Sandre
            • CRULAI Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-VIEL Lien vers la fiche Sandre
            • LA FERRIERE-AU-DOYEN Lien vers la fiche Sandre
            • LES ASPRES Lien vers la fiche Sandre
            • LES GENETTES Lien vers la fiche Sandre
            • PREPOTIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-TUBOEUF Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OUEN-SUR-ITON Lien vers la fiche Sandre
            • SOLIGNY-LA-TRAPPE Lien vers la fiche Sandre
            • VITRAI-SOUS-LAIGLE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Seine-Normandie
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • SEINE-NORMANDIE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Seine
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • L'Eure du confluent de la Vesgres (exclu) au confluent de l'Iton (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Iton de sa source à sa perte karstique Lien vers la fiche Sandre
          • L'Iton de sa perte karstique au confluent de l'Eure (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rouloir de sa source au confluent de l'Iton (exclu) Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (11 éléments)
            • Alluvions de la Seine moyenne et avale Lien vers la fiche Sandre
            • Craie du Lieuvin-Ouche - bassin versant de la Risle Lien vers la fiche Sandre
            • Marnes du Callovien Sarthois Lien vers la fiche Sandre
            • Craie altérée du Neubourg-Iton-plaine de Saint-André Lien vers la fiche Sandre
            • Craie altérée de l'estuaire de la Seine Lien vers la fiche Sandre
            • Craie altérée de l'estuaire de la Seine Lien vers la fiche Sandre
            • Craie altérée du Neubourg-Iton-plaine de Saint-André Lien vers la fiche Sandre
            • Albien-néocomien captif Lien vers la fiche Sandre
            • Bathonien-bajocien de la plaine de Caen et du Bessin Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaire du jurassique moyen captif de la bordure NE du massif armoricain Lien vers la fiche Sandre
            • Albien-néocomien captif Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Iton et ses affluents, zones humides * du bassin versant * .

    Superficie :
    1191 km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin versant * de l'Iton, situé sur deux départements (Eure et l'Orne) et deux régions (Haute et Basse Normandie), s'étend sur plus de 1000 km².

    Nombre d'habitants:
    135000
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Il est observé des crues qui peuvent être importantes à l'aval, notamment dans l'agglomération d'Evreux. Sur tout le bassin versant * , le problème de ruissellement est présent. En outre, les captages en eau potable sont de qualité moyenne. Ceci est lié à une forte turbidité des eaux ainsi qu'à la présence de nitrates.

    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Gestion des inondations et des ruissellements
    • Préservation des nappes souterraines
    Caractéristiques physiques du bassin:

    L'Iton est un cours d'eau largement anthropisé puisque si le cours d'eau principal a une longueur de 132 km, le réseau hydrographique est constitué de près de 280 km de bras, biefs et affluents. De même plus de 220 ouvrages hydrauliques sont présents tout au long de son cours.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Ce bassin versant * est essentiellement rural avec une agriculture qui occupe près de 70% du territoire. Les zones de plateaux, autour du Neubourg et de Damville, sont orientées vers les cultures céréalières alors que la tête de bassin * réussit à conserver un caractère bocager plus marqué mais qui a tendance à se dégrader. L'urbanisation est, quant à elle, plus marquée sur la partie aval du bassin * .

    En effet, si la population présente sur l'ensemble du territoire est d'environ 135 000 personnes, la seule agglomération d'Evreux regroupe près de 70 000 habitants.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le département de l'Eure est la structure porteuse du SAGE.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le SAGE Iton a été approuvé par arrêté préfectoral le 12 mars 2012.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    21/06/1996
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    21/05/1999
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    18/02/2002
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    14/01/2015
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    19/08/2016
    Réunion institutive:
    20/03/2002
    Validation de l'état des lieux:
    27/10/2005
    Validation du diagnostic:
    16/01/2007
    Validation des tendances et des scénarios:
    11/07/2007
    Validation du choix de la stratégie:
    11/12/2007
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    12/07/2010
    Consultation des collectivités:
    04/10/2010 - 05/02/2011
    Avis du Comité de Bassin :
    09/11/2010
    Enquête publique :
    30/05/2011 - 01/07/2011
    Délibération finale de la CLE:
    05/12/2011
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    12/03/2012
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Nom:
    Non connu.
    Adresse 1:
    Grand Evreux Agglomération
    Adresse 2:
    Hotel d'Agglomération
    Adresse 3:
    9, rue Voltaire - CS 40423
    Ville:
    EVREUX Cedex
    Code postal:
    27004
    Nombre de membres dans la CLE:
    42
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    12
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    21
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    9
    Description de l'organisation de la CLE:

    Comité de pilotage : 12 membres dont 6 élus, 3 usagers et 3 administrations
    Sous-commission : Risques d'inondation et d'érosion
    Sous-commission : Eau potable
    Sous-commission : Gestion des milieux naturels
    Sous-commission : mise en oeuvre du SAGE
    Groupe de travail sur le règlement

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Grand Evreux Agglomération
    Type de la structure:
    Communauté d'agglomération
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel d'agglomération
    Adresse 2:
    9, rue Voltaire
    Adresse 3:
    CS 40423
    Ville:
    EVREUX CEDEX
    Code postal:
    27004
    Téléphone:
    0232319904
    Courriel:
    pcornuaille [at] agglo-evreux [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Pascaline CORNUAILLE
    Fonction:
    Animatrice SAGE Iton
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0232319904
    Courriel:
    pcornuaille [at] agglo-evreux [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • DDT/ MISE de l'Eure -Sylvain Thuleau - Tél : 02.32.24.87.62 - Email : Sylvain [dot] Thuleau [at] eure [dot] gouv [dot] fr
    • Agence de l'eau * Seine-Normandie - Fanny OLIVIER - Tél : 02.35.63.77.61.41 - Email : Lechevallier-Olivier [dot] Fanny [at] aesn [dot] fr  
    • DREAL Haute Normandie SRE - Zéphyre THINUS - Tél : 02.32.81.35.80 - Email : zephyre [dot] thinus [at] developpement-durable [dot] gouv [dot] fr
    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:
    • BRACE Ingénierie - Diagnostic écologique du cours d'eau
    • ANTEA : Diagnostic des phénomènes d'inondations et de ruissellements 
    • Cabinet CLAISSE et associés : relecture juridique des documents constitutifs du SAGE de l'Iton
    Financement de l'animation:
    Financement des études:
    • Agence de l'eau * Seine-Normandie : 70%
    • Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement : 10% 
    • Département de l'Eure : 20%

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Département pilote:
    EURE
    Code du SAGE:
    SAGE03008
    Page mise à jour le 22/08/2016
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