SAGE Escaut

Informations générales

Etat d'avancement:

Élaboration

Site internet:

http://www.escaut-vivant.org

Liste des enjeux du SAGE:

Lutte contre les inondations
Protection de la ressource
Lutte contre la pollution
Préservation des milieux humides
Lutte contre l'érosion

Caractéristiques

Identifié nécessaire dans le SDAGE:

non

Milieux aquatiques:

Eaux douces superficielles

Informations sur les milieux aquatiques:

Une rivière canalisée, des cours d'eau, de nombreux étangs, des zones humides *

Superficie :

2005 km²

Nombre d'habitants:

500000

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

Depuis sa création en 1996, l'objectif de l'association est d'instaurer un développement durable et cohérent des activités économiques, de promouvoir la biodiversité, d'assurer la protection, la restauration et la préservation du Bassin * Versant de l'Escaut conformément à l'esprit de l'Accord International de l'Escaut. Des groupes de travail organisés en 1998 - 1999 réunissant divers acteurs du Bassin (associations de défense de la nature, usagers, agriculteurs, entreprises, acteurs institutionnels, élus) ont permis de définir un programme d'actions pour l'Escaut se déclinant par rapport à un constat : le manque de coordination et de planification à l'échelle du Bassin de l'Escaut. L'Association a donc initié une réflexion sur l'opportunité de mettre en place un Schéma d'Aménagement et de gestion des Eaux * * sur l'Escaut.

Thèmes majeurs sur le territoire:

Protection de la ressource en eau souterraine (quantitativement et qualitativement)
Pollution des eaux superficielles et gestion des pollutions passées
Erosion et envasement des cours d'eau
Protection et gestion des zones humides *
Assainissement * urbain et rurale
Pression anthropique
Gestion transfrontalière des eaux
Inondation et manque de concertation entre les différents acteurs préoccupés par la ressource en eau

Caractéristiques physiques du bassin:

Le bassin * versant de l'Escaut présente une caractéristique particulière puisqu'il s'agit d'un cours d'eau transfrontalier. L'Escaut est canalisée et navigable à partir de Cambrai, où elle est rattachée au canal de Saint Quentin. L'Escaut est un cours d'eau qui traverse une zone densément peuplée et industrialisée à l'aval de son cours.

Caractéristiques socio-économiques du bassin:

Le territoire de ce bassin * versant côté français possède deux entités distinctes : un secteur à l'aval, plutôt urbain, très peuplé et industriel, et un secteur amont plus rural, une population moins importante et une activité agricole marquant fortement l'identité locale. Ce territoire rassemble de nombreuses activités liées à la ressource en eau que ce soit au niveau industriel ou agricole, qui ont des impacts * plus ou moins importants sur la ressource.

Caractéristiques institutionnelles du bassin:

Le bassin * de l'Escaut fait partie du district international Escaut et a été retenu pour tester les différents guides européens élaborés dans le cadre de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Pour plus de renseignements concernant la coopération transfrontalière de ce bassin versant * consulter les sites internet suivants : www.scaldit.org , www.isc-cie.com

Liste des relations géographiques :

Région (2 éléments)
- NORD-PAS-DE-CALAIS (2 éléments)
  - NORD (211 éléments)
    - ABSCON
    - AMFROIPRET
    - ANNEUX
    - ANZIN
    - ARTRES
    - AUDIGNIES
    - AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
    - AVESNES-LE-SEC
    - AVESNES-LES-AUBERT
    - AWOINGT
    - BANTEUX
    - BANTOUZELLE
    - BAVAY
    - BAZUEL
    - BEAUDIGNIES
    - BEAUMONT-EN-CAMBRESIS
    - BEAURAIN
    - BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS
    - BELLIGNIES
    - BERMERAIN
    - BERMERIES
    - BERSILLIES
    - BERTRY
    - BETHENCOURT
    - BETTIGNIES
    - BETTRECHIES
    - BEUVRAGES
    - BEVILLERS
    - BOUCHAIN
    - BOUSIES
    - BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS
    - BRIASTRE
    - BRUAY-SUR-L'ESCAUT
    - BRUILLE-SAINT-AMAND
    - BRY
    - BUSIGNY
    - CAGNONCLES
    - CAMBRAI
    - CANTAING-SUR-ESCAUT
    - CAPELLE
    - CARNIERES
    - CATTENIERES
    - CAUDRY
    - CAULLERY
    - CAUROIR
    - CHATEAU-L'ABBAYE
    - CLARY
    - CONDE-SUR-L'ESCAUT
    - CRESPIN
    - CREVECOEUR-SUR-L'ESCAUT
    - CROIX-CALUYAU
    - CURGIES
    - DEHERIES
    - DENAIN
    - DOUCHY-LES-MINES
    - ELESMES
    - ELINCOURT
    - EMERCHICOURT
    - ENGLEFONTAINE
    - ESCARMAIN
    - ESCAUDAIN
    - ESCAUDOEUVRES
    - ESCAUTPONT
    - ESNES
    - ESTOURMEL
    - ESTREUX
    - ESWARS
    - ETH
    - FAMARS
    - FLESQUIERES
    - FLINES-LES-MORTAGNE
    - FONTAINE-AU-BOIS
    - FONTAINE-AU-PIRE
    - FONTAINE-NOTRE-DAME
    - FOREST-EN-CAMBRESIS
    - FRASNOY
    - FRESNES-SUR-ESCAUT
    - GHISSIGNIES
    - GOGNIES-CHAUSSEE
    - GOMMEGNIES
    - GONNELIEU
    - GOUZEAUCOURT
    - GUSSIGNIES
    - HASPRES
    - HAUCOURT-EN-CAMBRESIS
    - HAULCHIN
    - HAUSSY
    - HECQ
    - HERGNIES
    - HON-HERGIES
    - HONNECHY
    - HONNECOURT-SUR-ESCAUT
    - HORDAIN
    - HOUDAIN-LEZ-BAVAY
    - INCHY
    - IWUY
    - JENLAIN
    - JOLIMETZ
    - LA FLAMENGRIE
    - LA LONGUEVILLE
    - LA SENTINELLE
    - LE CATEAU-CAMBRESIS
    - LE QUESNOY
    - LES RUES-DES-VIGNES
    - LESDAIN
    - LIEU-SAINT-AMAND
    - LIGNY-EN-CAMBRESIS
    - LOCQUIGNOL
    - LOURCHES
    - LOUVIGNIES-QUESNOY
    - MAING
    - MAIRIEUX
    - MALINCOURT
    - MARCOING
    - MARESCHES
    - MARETZ
    - MARLY
    - MASNIERES
    - MASTAING
    - MAULDE
    - MAUROIS
    - MECQUIGNIES
    - MONCHAUX-SUR-ECAILLON
    - MONTAY
    - MONTIGNY-EN-CAMBRESIS
    - MONTRECOURT
    - MORTAGNE-DU-NORD
    - NAVES
    - NEUVILLE-EN-AVESNOIS
    - NEUVILLE-SAINT-REMY
    - NEUVILLE-SUR-ESCAUT
    - NEUVILLY
    - NIERGNIES
    - NOYELLES-SUR-ESCAUT
    - NOYELLES-SUR-SELLE
    - OBIES
    - ODOMEZ
    - ONNAING
    - ORSINVAL
    - PETITE-FORET
    - POIX-DU-NORD
    - POMMEREUIL
    - POTELLE
    - PRESEAU
    - PREUX-AU-BOIS
    - PREUX-AU-SART
    - PROUVY
    - PROVILLE
    - QUAROUBLE
    - QUERENAING
    - QUIEVRECHAIN
    - QUIEVY
    - RAMILLIES
    - RAUCOURT-AU-BOIS
    - REUMONT
    - RIBECOURT-LA-TOUR
    - RIEUX-EN-CAMBRESIS
    - ROBERSART
    - ROEULX
    - ROMBIES-ET-MARCHIPONT
    - ROMERIES
    - ROUVIGNIES
    - RUESNES
    - RUMILLY-EN-CAMBRESIS
    - SAINT-AUBERT
    - SAINT-AYBERT
    - SAINT-BENIN
    - SAINT-HILAIRE-LEZ-CAMBRAI
    - SAINT-MARTIN-SUR-ECAILLON
    - SAINT-PYTHON
    - SAINT-SAULVE
    - SAINT-SOUPLET
    - SAINT-VAAST-EN-CAMBRESIS
    - SAINT-WAAST
    - SALESCHES
    - SAULTAIN
    - SAULZOIR
    - SEBOURG
    - SEPMERIES
    - SERANVILLERS-FORENVILLE
    - SOLESMES
    - SOMMAING
    - TAISNIERES-SUR-HON
    - THIANT
    - THIVENCELLE
    - THUN-L'EVEQUE
    - THUN-SAINT-MARTIN
    - TILLOY-LEZ-CAMBRAI
    - TRITH-SAINT-LEGER
    - TROISVILLES
    - VALENCIENNES
    - VENDEGIES-AU-BOIS
    - VENDEGIES-SUR-ECAILLON
    - VERCHAIN-MAUGRE
    - VERTAIN
    - VICQ
    - VIESLY
    - VIEUX-CONDE
    - VIEUX-RENG
    - VILLEREAU
    - VILLERS-EN-CAUCHIES
    - VILLERS-GUISLAIN
    - VILLERS-OUTREAUX
    - VILLERS-PLOUICH
    - VILLERS-POL
    - VILLERS-SIRE-NICOLE
    - WALINCOURT-SELVIGNY
    - WAMBAIX
    - WARGNIES-LE-GRAND
    - WARGNIES-LE-PETIT
    - WAVRECHAIN-SOUS-DENAIN
  - PAS-DE-CALAIS (12 éléments)
    - BARASTRE
    - BERTINCOURT
    - GRAINCOURT-LES-HAVRINCOURT
    - HAPLINCOURT
    - HAVRINCOURT
    - HERMIES
    - LEBUCQUIERE
    - METZ-EN-COUTURE
    - RUYAULCOURT
    - TRESCAULT
    - VELU
    - VILLERS-AU-FLOS
- PICARDIE (1 élément)
  - AISNE (25 éléments)
    - AUBENCHEUL-AUX-BOIS
    - BEAUREVOIR
    - BECQUIGNY
    - BOHAIN-EN-VERMANDOIS
    - BONY
    - BRANCOURT-LE-GRAND
    - ESTREES
    - FRESNOY-LE-GRAND
    - GOUY
    - GROUGIS
    - JONCOURT
    - LA VALLEE-MULATRE
    - LE CATELET
    - LEMPIRE
    - MENNEVRET
    - MOLAIN
    - MONTBREHAIN
    - PREMONT
    - RAMICOURT
    - SAINT-MARTIN-RIVIERE
    - SEBONCOURT
    - SERAIN
    - VAUX-ANDIGNY
    - VENDHUILE
    - WASSIGNY
Bassin DCE (2 éléments)
- L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
- La Seine et les cours d'eau côtiers normands
Comité de bassin (3 éléments)
- Artois-Picardie
- Rhin-Meuse
- Seine-Normandie
Circonscription de bassin (2 éléments)
- ARTOIS-PICARDIE
- SEINE-NORMANDIE
District Européen (2 éléments)
- Escaut
- Seine
Masses d'eau (3 éléments)
- Cours d'eau (18 éléments)
  - BRAS DE DÉCHARGE AVAL RIVE DROITE DE L'ÉCLUSE 5 IWUY SUR ESCAUT CANALISÉ
  - CANAL DE LA SENSÉE DU CONFLUENT AVEC LE CANAL DU NORD AU CONFLUENT AVEC L'ESCAUT CANALISÉ
  - CANAL DE MONS (PARTIE ABANDONNEE)
  - CANAL DE SAINT-QUENTIN BIEF DE PARTAGE DE L'ÉCLUSE 18 LESDINS A L'ÉCLUSE 17 BOSQUET
  - CANAL DE ST-QUENTIN VERS L'ESCAUT CANALISÉ
  - CANAL DU NORD
  - CANAL DU NORD VERS LE CANAL DE LA SENSEE
  - ERCLIN
  - ESCAUT CANALISÉ
  - ESCAUT CANALISÉ
  - HELPE MINEURE
  - HOGNEAU
  - TROUILLE
  - RHONELLE
  - SELLE/ESCAUT
  - VIEIL-ESCAUT
  - VIEIL-ESCAUT
  - ÉCAILLON
- Plans d'eau (1 élément)
  - VIGNOBLE, DU (ETANG)
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau x (7 éléments)
    - Craie du Valenciennois
    - Craie du Cambrésis
    - Calcaires de l'Avesnois
    - Bordure du Hainaut
    - Craie des vallées de la Scarpe et de la Sensée
    - Sables du Landénien d'Orchies
    - Craie du Valenciennois

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

Novembre 2002

Dossier préliminaire:

Juin 2005

Consultation des communes:

Septembre/Octobre 2005

Consultation du Comité de Bassin:

9 décembre 2005 et 24 mars 2006

Instruction

Arrêté de périmètre:

09/06/2006

Dernière modification de l'arrêté de périmètre:

Elaboration

Arrêté de création de la CLE:

11/07/2011

Arrêté de renouvellement de la CLE:

Dernière modification de l'arrêté de la CLE:

06/01/2012

Réunion institutive:

26 septembre 2011

Validation de l'état des lieux:

Validation du diagnostic:

Validation des tendances et des scénarios:

Validation du choix de la stratégie:

Validation du projet de SAGE par la CLE:

Consultation des collectivités:

Avis du Comité de Bassin :

Enquête publique :

Délibération finale de la CLE:

Mise en œuvre

Arrêté d'approbation du SAGE:

Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:

1ère Révision

Décision de mise en révision du SAGE:

Validation du projet par la CLE:

Consultation des collectivités:

Avis du comité de bassin:

Enquête publique:

Fonctionnement

Nombre de membres dans la CLE:

Nombre de membres dans le collège des usagers:

Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:

Nombre de membres dans le collège des administrations:

Acteurs administratifs:

Agence de l'Eau * Artois-Picardie - Géraldine AUBERT - Tél : 03.27.99.90.00 - Email : g [dot] aubert [at] eau-artois-picardie [dot] fr
DREAL de Bassin * , Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Nord/Pas-de-Calais - Julien TONNOIR - Tél : 03.59.57.83.73 - Email : julien [dot] tonnoir [at] developpement-durable [dot] gouv [dot] fr
MISE Nord, Service Navigation Nord/Pas-de-Calais - Olivier PREVOST - Tél : 03.20.15.49.89 - Email : Olivier [dot] Prevost [at] equipement [dot] gouv [dot] fr
MISE Pas-de-Calais, Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt du Pas-de-Calais - Bernard MATHON - Tél : 03.21.50.03.03 - Email : bernard [dot] mathon [at] agriculture [dot] gouv [dot] fr

Financement de l'animation:

Agence de l'Eau * Artois-Picardie : 27 %
DREAL Nord-Pas-de-Calais : 20%
Région Nord-Pas-de-Calais : 33 %
Association Escaut Vivant : 20%

Financement des études:

Agence de l'Eau * Artois-Picardie : 27 %
DREAL Nord-Pas-de-Calais : 20%
Région Nord-Pas-de-Calais : 33 %
Association Escaut Vivant : 20%

Financement des actions de communication:

Agence de l'Eau * Artois-Picardie : 27 %
DREAL Nord-Pas-de-Calais : 20%
Région Nord-Pas-de-Calais : 33 %
Association Escaut Vivant : 20%

Structures

Présidence de la Commission Locale de l'Eau

Nom de la structure:

Escaut Vivant - Levende Schelde

Adresse 1:

21 rue de l'Abbé Victor Senez

Ville:

VALENCIENNES

Code postal:

59300

Téléphone:

03.27.25.64.61

Adresse électronique:

escautvivant [at] yahoo [dot] fr

Site Internet:

http://www.escaut-vivant.org

Structure porteuse

Nom de la structure:

Escaut Vivant - Levende Schelde

Adresse 1:

21 rue de l'Abbé Victor Senez

Ville:

VALENCIENNES

Code postal:

59300

Téléphone:

03.27.25.64.61

Adresse électronique:

escautvivant [at] yahoo [dot] fr

Site Internet:

http://www.escaut-vivant.org

Intervenants

Animateur

Civilité:

Madame

Nom:

Audrey LIEVAL

Fonction:

Chef de projet SAGE

Structure de rattachement:

Structure porteuse

Téléphone:

03.27.25.64.61

Adresse électronique:

audrey [dot] lieval [at] escaut-vivant [dot] org

Président

Civilité:

Monsieur

Nom:

Georges FLAMENGT

Fonction:

Conseiller général du Nord, maire de Saint-Python et président du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Selle et de ses affluents

Structure de rattachement:

Présidence de la Commission Locale de l'Eau

Information système

Comité de bassin responsable:

Artois-Picardie

Département pilote:

NORD

Code du SAGE:

SAGE01011

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Page mise à jour le 19/04/2013

Actualités

SDAGE

SAGE

Contrats de milieu

Documentation

Partage d'expériences

Quels sont les outils sur mon territoire ?

Animation

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