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Cailly, Aubette, Robec

Page mise à jour le 15/02/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Révision
Sous-état d'avancement (Niveau 2)
Révision - Rédaction
Liste des enjeux du SAGE
  • Enjeu n°1 : Préserver et restaurer les fonctionnalités et la biodiversité des milieux aquatiques.
  • Enjeu n°2 : Préserver et améliorer la qualité des masses d’eaux souterraines et superficielles.
  • Enjeu n°3 : Garantir la distribution d’une eau de qualité pour tous.
  • Enjeu n°4 : Sécuriser les biens et les personnes face aux risques d'inondations et de coulées boueuses.
  • Levier n°1 : Développer la gouvernance, le portage partagé des projets et l'analyse économique.
  • Levier n°2 : Améliorer la connaissance des masses d'eau et des pressions, suivre leurs évolutions.
  • Levier n°3 : Informer, sensibiliser aux enjeux de l'eau, accompagner les acteurs de l'eau (directs ou indirects) du territoire.
Thèmes des enjeux
Animation, sensibilisation et concertation
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Crues et inondations
Ruissellement et érosion
Gouvernance et aménagement du territoire
Milieux aquatiques et biodiversité
Continuité écologique
Eaux souterraines
Zones humides
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux souterraines
Informations sur les milieux aquatiques

Le réseau hydrographique est peu ramifié. Les rivières principales sont : le Cailly qui prend sa source à Cailly, la Clérette qui prend sa source à Clères, l’Aubette qui prend sa source à Saint-Aubin-Epinay et le Robec qui prend sa source à Fontaine-sous-Préaux. Leurs affluents principaux sont :

  • La Fontaine Nourrice : Affluent du Cailly en rive gauche.
  • Le Ruisseau des Sondres : Affluent du Cailly en rive gauche.
  • La Clairette : Affluent du Cailly en rive droite.
  • Le Vivier : Affluent du Robec en rive gauche.
  • La Ravine : cours d’eau intermittent en rive droite de l’Aubette.

 

Ces cours d’eau sont principalement alimentés par de nombreuses résurgences de la nappe de la craie. Plusieurs sources émergent également au sein de la zone urbanisée des petits bassins versants inscrits entre ceux de l’Aubette-Robec et du Cailly dont les écoulements sont aujourd’hui souterrains.

Superficie
412 km²
Informations sur la superficie

Localisés à l’aval du district hydrographique de la Seine, dans le département de Seine-Maritime, le Cailly, l'Aubette et le Robec sont des affluents de la Seine, en rive droite. Leur bassin versant s'étend sur une surface de 410 km2 (71 communes - 221 000 habitants) au nord de Rouen.

Nombre d'habitants
232784
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Les prémisses du SAGE Cailly-Aubette-Robec apparaissent à l’initiative des élus et des acteurs de la vallée du Cailly désireux de lutter contre les importantes inondations affectant la vallée. Les orientations sont les suivantes :

  • Lutter contre les inondations et l'érosion
  • Protéger et sécuriser les biens et les personnes 

 

Thèmes majeurs sur le territoire
  • Sécuriser les biens et les personnes face aux risques d'inondation et de ruissellement
  • Garantir la pérennité en qualité et en quantité de la ressource en eau potable
  • Développer une approche globale et équilibrée des milieux et des écosystèmes liés à l'eau
Caractéristiques physiques du bassin
  • 246 km² pour le Cailly, 149 km² pour l'Aubette et le Robec, 7 km2 pour un sous bassin Seine
  • Bassins sédimentaires de craie du crétacé surmontés d'argile à silex et limons 
  • Circulations karstiques 
  • Cours d'eau à régime naturel régulier
Caractéristiques institutionnelles du bassin
  • Depuis le 1er janvier 2019, le syndicat des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec (SBV CAR), issu de la fusion de trois syndicats préexistants (Syndicat Mixte de la Vallée du Cailly, Syndicat intercommunal de bassin versant de Clères-Montville et Syndicat Mixte du SAGE des bassins versants Cailly-Aubette-Robec), exerce un large champ de compétences dans le domaine du grand cycle de l’eau. Il est le fruit d’une volonté de coopération territoriale entre toutes les collectivités du bassin versant qui constituent donc ce syndicat opérationnel. Les compétences de gestion des milieux aquatiques, de prévention des inondations et de lutte contre la pollution lui ont été transférées.
    • Les membres du SBV CAR sont :
  • Métropole Rouen Normandie,
  • Communauté de Communes Inter-Caux-Vexin,
  • Communauté de Communes Bray Eawy,
  • Communauté de Communes Terroir de Caux,
  • Communauté de Communes Plateau de Caux-Doudeville-Yerville,
  • SIAEPA de la région de Montville,
  • SIAEPA du Crevon,
  • SIAEPA les trois sources Cailly, Varenne, Béthune,
  • SMAEPA de la région de Sierville,
  • SIAEP de la région de Mont-Cauvaire,
  • SIAEPA Frichemesnil, Grugny, La Houssaye-Béranger,
  • SIAEPA de Grigneuseville et Bellencombre,
  • Commune de Bosc-le-Hard,
  • Commune de Butot.
Caractéristiques socio-économiques du bassin

Sur le périmètre du SAGE Cailly-Aubette-Robec, la surface la plus importante est représentée par les cultures agricoles qui couvrent plus de 44 %. Ensuite, les surfaces boisées occupent 22,5 % de la surface, contre 12.6 % pour les prairies. Les espaces urbains ne représentent en définitive qu’à peine 15 %, tandis que l’ensemble des surfaces artificialisées atteint presque 19 %. Les milieux aquatiques sont très réduits et n’atteignent pas 1 %.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le projet de SAGE révisé a été validé par la CLE le 26 juin 2013 avant d'être soumis à enquête publique du 18 novembre au 17 décembre 2013. L'arrêté d'approbation a été signé le 28 février 2014.

Lors de la séance du 18 septembre 2023, la CLE a décidé d'engager une procédure de révision du SAGE Cailly-Aubette-Robec.

Emergence

Réflexion préalable
1996
Consultation du Comité de Bassin
7 juillet 1997

Instruction

Arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
21 octobre 1998
Avis du Comité de Bassin
2 décembre 2003
Enquête publique
Avril 2005

Mise en œuvre

Arrêté d'approbation du SAGE
Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision

1ère Révision

Décision de mise en révision du SAGE
2011
Validation du projet par la CLE
26 juin 2013
Avis du comité de bassin
31 octobre 2013
Enquête publique
18 novembre - 17 décembre 2013

2e Révision

Décision de mise en révision du SAGE
18 septembre 2023
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Benoit ANQUETIN
Fonction
Président du Syndicat de BV Cailly-Aubette-Robec
Adresse 1
CS 50589
Ville
ROUEN CEDEX
Code postal
76006
Téléphone
0235529285
Fax
0232768454
Nombre de membres dans la CLE
55
Nombre de membres dans le collège des usagers
17
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
31
Nombre de membres dans le collège des administrations
7
Description de l'organisation de la CLE
  • Secrétariat technique
  • Création de 4 commissions de travail
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat de bassins versants Cailly-Aubette-Robec
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

CS 50589
76006 ROUEN CEDEX
France

Téléphone
0235529285
Fax
0232768454
Intervenant(s)
Rôle du contact
Directeur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Véronique LECOMTE
Fonction
Directrice du SBV CAR
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0232768451
Portable
0635562306
E-mail
veronique.lecomte@sbvcar.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Tiphaine CHAMPIN
Fonction
Technicienne en hydraulique douce
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0235529295
E-mail
tiphaine.champin@metropole-rouen-normandie.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Benoit ANQUETIN
Fonction
Président du Syndicat de BV Cailly-Aubette-Robec
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Nom
Bastien MARCIREAU
Fonction
Animateur Rivière et Zones Humides
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0235529331
E-mail
Bastien.MARCIREAU@sbvcar.fr
Coordination inter-SAGE

La directrice du SBV CAR assure l'animation du SAGE en lien avec les animateurs thématiques :

Rivière et Zones humides (1 ingénieur)

Protection de la ressources (2 animateurs BAC)

Prévention des inondations (1 ingénieur)

Hydrauliques douce (1 technicienne)

Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE
  • SOGETI
  • SOGREAH 
  • IRH
  • SOTENO
Comité de bassin responsable
Seine-Normandie
Département pilote
Seine-Maritime
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE03002

Documents généraux

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Arrêtés de composition de CLE

Arrêtés d'approbation

Délibérations

Documents constitutifs du SAGE

Evaluation environnementale

Enquête publique

Actions de communication

Lettres d'information

Plaquettes

Journée d'étude, colloque

Autres

Les actualités du SAGE

  • 17 mars 2014

    Le SAGE Cailly, Aubette, Robec est approuvé

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  • 25 juillet 2012

    Lancement du site Internet du SAGE des bassins versants du Cailly, de l’Aubette et du Robec

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