Carte de situation des SAGE

Mode édition
Traitement
close
 Chargement
Avertissement : Les données présentées sur la carte n'ont pas de valeur réglementaire (contrairement aux arrêtés de périmètre disponibles dans la rubrique documentation). A noter que les périmètres des SAGE sur Gest'eau peuvent parfois présenter des territoires orphelins du fait d'une hétérogénéité des sources de données (administrative, hydrographique, hydrogéologique).

Les tableaux recensent le nombre de SAGE par état d'avancement ou par comité de bassin * .

Nombre de SAGE par comité de bassin
Comité de bassinicone de triNombre
Adour-Garonne24Voir la carte
Artois-Picardie15Voir la carte
Corse2Voir la carte
Guadeloupe0Voir la carte
Guyane0Voir la carte
Loire-Bretagne56Voir la carte
Martinique0Voir la carte
Mayotte0Voir la carte
Réunion3Voir la carte
Rhin-Meuse11Voir la carte
Rhône-Méditerranée39Voir la carte
Seine-Normandie32Voir la carte
Nombre de SAGE par état d'avancement
Phaseicone de triNombre
Non démarré1
 
Voir la carte
Émergence4
 
Voir la carte
Instruction3
 
Voir la carte
Élaboration82
 
Voir la carte
Mis en œuvre62
 
Voir la carte
Première révision28
 
Voir la carte
  • Non démarré : SAGE identifié pour lequel le Comité de bassin * ne s'est pas encore prononcé sur le projet de périmètre, à initier
  • Emergence : depuis l'avis du Comité de bassin jusqu'à l'arrêté de délimitation du périmètre
  • Instruction : depuis l'arrêté de délimitation du périmètre jusqu'à l'arrêté de création de la commission locale de l'eau * (CLE)
  • Elaboration : depuis l'arrêté de création de la CLE jusqu'à l'arrêté d'approbation du projet de SAGE
  • Mis en oeuvre : SAGE approuvé par arrêté
  • Première révision : les SAGE approuvés avant la LEMA doivent se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions. Tous doivent être compatibles ou rendus compatibles avec les SDAGE * adoptés fin 2009.
Page mise à jour le 16/12/2011