Contrat Territorial Bernand Revoute Loise Toranche

• Qualité des eaux
• Ressource quantitative en eau
• Patrimoine naturel
• Inondation
• Fleuve Loire

L’axe structurant du secteur d’étude est bien évidemment le fleuve Loire, qui s’écoule du sud au nord et partage le périmètre en deux parties est et ouest de taille sensiblement égales, drainées par des affluents de taille similaire.

La Loire, qui prend sa source à 1375 m d’altitude au Mont Gerbier-de-Jonc en Ardèche, se situe à l’altitude 430 m environ à l’entrée dans le périmètre d’étude à Bas-en-Basset, après un parcours de l’ordre de 150 km. Son bassin versant est alors de 3800 km2 environ.

Le périmètre de la présente étude préalable s’étend donc sur le bassin versant de la Loire à l’aval de Bas-en-Basset, jusqu’à la limite nord du département de la Loire. Il inclut :

• Une grande partie du département de la Loire, hormis le sud-est, couvert par les bassins du Gier et de la Cance, qui se déversent vers le Rhône ;
• Une portion du département de la Haute-Loire : bassin de la Semène et alentours de Bas-en-Basset ;
• Des portions du département du Rhône : versants ouest des Monts du Lyonnais et du Beaujolais orientés vers la Loire ;
• Ainsi que quelques communes limitrophes des départements du Puy-de-Dôme et de l’Allier, au sommet des Monts du Forez.

La zone d'étude couvre 3% des 157 165 Km² de la superficie totale du bassin de Loire.

Les thèmes abordés sont l'adaptation au changement climatique, l’alimentation en eau potable, l’assainissement des rejets, les activités agricoles et industrielles, l’hydroélectricité, les extractions de matériaux alluvionnaires, la pêche et les loisirs liés à l’eau, le risque inondation, ainsi que la fonction écologique des milieux concernés.

Espace appartenant au Massif Central, le bassin de la Loire entre Bas-en-Basset et la limite nord du département de la Loire se présente comme un amphithéâtre de moyennes montagnes hercyniennes délimitant deux vastes bassins sédimentaires intramontagnards et une dépression houillère.

Grâce à une mutualisation des moyens, la mise en oeuvre de l'intercommunalité, permet à des échelles plus vastes de gérer les questions essentielles concernant le devenir des ces territoires. Les établissements de coopération intercommunale (EPCI) sont des partenaires important d'un SAGE. Sur la zone d'étude, 28 EPCI ont vu le jour depuis 1999, seules 14 communes sont restées indépendantes. Parmi les EPCI se trouvent trois agglomérations : Saint-Etienne Métropole, qui regroupe une part importante de la population du secteur ; le Grand Roanne ; l'agglomération Loire-Forez (38 communes), nouvellement créée autour de Montbrison. La zone d’étude comprend également d’autres structures locales, telles que les syndicats mixtes à vocation unique ou multiple.

Les forces de l'économie actuelle résident dans :

• La densité et le savoir-faire industriel, alliés à un réseau de professionnels,
• L'innovation des entreprises industrielles et agricoles,
• La qualité et les coûts de la main d'oeuvre,
• Un pôle important de développement des services,
• Une politique volontariste et différenciant autour des pôles de compétences locaux
• La proximité de l'agglomération lyonnaise,
• La structuration en cours de l'offre touristique, la recherche d'une cohérence avec le massif central et le reste de Rhône-Alpes.

La Commission Locale de l’Eau (CLE) réunie le 19 juin 2012 a validé le projet de SAGE Loire en Rhône Alpes.

Le projet a été soumis à consultation des assemblées d'août à décembre 2012. Le comité de bassin Loire-Bretagne a donné le 4 octobre 2012 un avis favorable sur le projet avec quelques réserves sur sur le taux d’étagement, la fertilisation équilibrée en phosphore et sur la cellule d’animation.

L'enquête publique s'est déroulée du 15 avril au 22 mai 2013 inclus. Suite aux diverses consultations, la CLE a adopté définitivement le SAGE le 24 octobre 2013. L'arrêté d'approbation a été signé le 30 août 2014.

Pour assurer la cohérence, le suivi et les échanges entre les démarches et garantir une concertation partagée, une commission inter S.A.G.E existe entre les SAGE Loire amont, Lignon du Velay et Loire en Rhône-Alpes.

• Eaucea
• Cesame
• Poyry
• Hydratec
• Antea
• Artelia
• Ecodecision

• Agence de l'eau Loire Bretagne

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