29 juin 2006
Le projet de la loi sur l'eau et des milieux aquatiques a été adopté en première lecture par l'assemblée nationale le 30 mai. Le texte est consultable sur le site de l'Assemblée :
Le texte est désormais transmis au Sénat pour une deuxième lecture.
Toutes les actualités -Sélectionner une autre actualité - Structuration de la gestion des milieux aquatiques en Rhône-Alpes Stratégies foncières locales et mobilisation des outils en faveur de la biodiversité Un diagnostic de mise en oeuvre pour le Parce Un guide pour réussir l'étape "Tendances et scénarii" des SAGE Des nouveautés sur Gest'eau ! L'actualité des SAGE franciliens : schéma régional de cohérence écologique Rapport d'évaluation de la politique des SAGE sur le bassin Rhône-Méditerranée Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations L'eau et l'avenir durable des territoires : témoignages Un guide pour la prise en compte du SAGE Sarthe Amont dans l'urbanisme Conférence européenne pour la restauration des rivières Le SAGE Orne moyenne officiellement approuvé 12 février 2013 Simplification des procédures relatives aux documents d'urbanisme Jurisprudence 2012 relatives aux SDAGE et aux SAGE Le SAGE Midouze entre officiellement en vigueur Les zones humides dans les SAGE Un site internet pour le SAGE de la Bièvre Ma Cons'eau : calculez votre consommation domestique d'eau Carte nationale des SAGE et des contrats Le SAGE du bassin côtier du Boulonnais approuvé pour la seconde fois Baie du Mont-Saint-Michel : une association InterSage Décret relatif à la trame verte et bleue Lancement officiel du contrat de rivière Grosne Quoi de neuf sur Gest'eau ? 10ème programme des Agences de l'Eau 2013-2018 Un nouveau SAGE approuvé en Artois-Picardie Le SAGE Drac amont révisé approuvé Elus locaux, comment agir sur votre territoire pour l'avenir de l'eau et des milieux aquatiques ? Biodiversité aquatique : quelles pistes pour la gestion des rivières et plans d'eau ? Une nouvelle lettre du SIE parue Un SAGE pour l’eau de l’Ardèche ! Asseoir la portée juridique d'un SAGE Présentation de l'évaluation environnementale Guide Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme Actualisation du guide pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE Les SAGE en Loire-Bretagne 20 Bonnes Pratiques de gestion de l'eau du bassin Adour-Garonne Lancement du site Internet du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec Enquête nationale Zones humides Compatibilité des SAGE avec le SDAGE Loire-Bretagne : note d'aide Manuel de la gestion intégrée des bassins transfrontaliers Gestion par bassin versant : de la théorie à la pratique Signature du contrat pour la préservation de la Cèze Projet de SAGE Nappes profondes de Gironde validé par la CLE Bibliographie sur le thème zones humides Projet de décret relatif à la prise en compte des retenues de substitution pour l'irrigation Signature officielle du contrat Giffre & Risse Le SAGE Iton approuvé Agrément définitif du contrat de rivière Arly Doron Chaise Fiches de lecture du SDAGE Loire Bretagne Consultation publique "évaluation environnementale des plans et programmes" Des cartes dynamiques sur Gest'Eau Un guide de présentation de l'outil SAGE par Alsace Nature Guide d'évaluation économique des zones humides en Loire-Bretagne Deux nouveaux contrats de milieu signés Enquête publique pour le SAGE de la Nappe de Beauce et ses milieux aquatiques Clarification des procédures relatives aux documents d'urbanisme Réforme de l'enquête publique : deux nouveaux décrets Approbation interpréfectorale du SAGE Sarthe Amont ! Journée mondiale des zones humides Guide technique sur la continuité écologique sur les bassins Charente et Seudre Projet de décret relatif à la trame verte et bleue Rapport d'activité de l'autorité environnementale en 2010 Le portail Tout sur l'environnement renforce son contenu territorial Contrat de Rivière Gave de Pau : un nouvel avenant et un nouveau bulletin d'information Le journal des SAGE franciliens n°3 Gest'Eau sur Twitter et Facebook ! Manuel d'aide à l'identification des "zones humides prioritaires", ZHIEP et ZSGE Séminaire hydro-morphologie et restauration des cours d'eau, préparation du FME Un glossaire sur l'eau et les milieux aquatiques sur la toile Eaufrance Jurisprudence SDAGE et SAGE Circulaire relative à la mise en œuvre de la politique de gestion des risques d'inondation Les élus agissent pour la protection des zones humides Contribuez au 6ème Forum mondial de l'eau Propluvia : le site Internet qui fait le point sur la situation de l'eau en France SDAGE et zones humides : le guide pour débutants Réunion des animateurs de SAGE en Auvergne Les instruments économiques dans la gestion de ressource en eau en Europe Classement des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne : la consultation est lancée Guide "Comment analyser la compatibilité des SAGE au SDAGE Seine-Normandie tout au long de la démarche ?" Changeons de point de vue sur l'eau : témoignages d'élus Un grand dossier sur l'épuration des eaux usées SAGE Ardèche : 4 mois de consultation sur le projet de SAGE Un nouveau guide pour la restauration hydromorphologique des rivières Circulaire relative à la labellisation et au suivi des projets PAPI 2011 Gest'Eau fait peau neuve Journées SAGE 2011 - Présentations Signature de la circulaire relative à la mise en oeuvre des SAGE Nouveaux classements de protection des cours d'eau Bulletin de situation hydrologique du 16 mai 2011 Nouvelle version du référentiel des obstacles à l’écoulement (ROE) Point situation sécheresse : limitation des usages de l'eau en vigueur au 6 mai 2011 Bulletin de situation hydrologique du 11 avril 2011 Ouverture du site Rapportage Guide "Restauration des cours d'eau : communiquer pour se concerter" Plaquette "Améliorer la continuité écologique des cours d'eau en Mayenne" A lire : Manuel de gestion des plantes exotiques envahissantes du bassin Loire-Bretagne A lire : la tarification de l'eau Décret "Evaluation et gestion des risques d'inondation" Audit sur la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques Cahier de l'eau des CPIE : la morphologie des cours d'eau Site internet dédié à la connaissance du phénomène des "pluies extrêmes" Vertigo : Gestion intégrée des zones côtières - Risques et responsabilités Rapport 2011 de la Cour des comptes : évolution encourageantes pour les services d'eau et d'assainissement Zones humides en Rhône-Alpes Guide relatif à la police des droits fondés en titre et jurisprudence essentielle Actualisation du guide "Eau et foncier" pour les interventions publiques sur terrains privés Programme d'animation pour la prochaine journée mondiale des zones humides Mise jour du portail d'information sur l'assainissement communal SDAGE Rhône Méditerranée et Urbanisme - Eléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE Guide méthodologique sur l'assainissement des petites collectivités Guide méthodologique "Révision des programmes pluriannuels de gestion des cours d'eau" Le comité de bassin Loire-Bretagne a validé deux nouveaux SAGE Le point sur "Services d'eau et d'assainissement" par le Service de l'Observation et des Statistiques Deux nouvelles fiches thématiques sur les SAGE : "Documents d'urbanisme" et "Apports de la loi Grenelle 2" Comment accéder aux documents techniques sur l'eau ? Indicateur des zones humides : "L'évolution de l'occupation des sols dans les sites Ramsar entre 2000 et 2006" Publication - La Trame verte et bleue en France métropolitaine SAGE Huisne : validation du diagnostic environnemental et signature du contrat régional du bassin versant Formation-inondation : un outil libre de droit Parution "Eléments d'hydromorphologie fluviale" Plan national d'action micropolluants : moyens mis en oeuvre par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse Une campagne d'information nationale vers les élus des collectivités Journée Mondiale des Zones Humides 2011 : faire connaître un évènement Evaluation environnementale des SAGE - Cadrage préalable - Bassin côtier du Boulonnais L'eau dans le bassin Rhin-Meuse : où en sommes nous ? Rédaction d'un SAGE : précautions juridiques à prendre Guide méthodologique "L'eau dans les documents d'urbanisme" de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Rapport indépendant d'évaluation du Grenelle Environnement Un an après son ouverture, le portail documentaire sur l'eau et les milieux aquatiques s'améliore Sauvegarde de l'anguille : parution du plan de gestion français Vient de paraître "Pourquoi rétablir la continuité écologique ?" Le projet de SAGE Sarthe Amont adopté par la CLE Un plan national d’action pour les micropolluants dans les milieux aquatiques Les temps forts 2009 de l'Onema pour la reconquête du bon état des eaux et des milieux aquatiques Classements de cours d'eau : guide de l'action des APNE Comment mieux préserver le littoral ? Trois nouveaux indicateurs de développement durable territorial publiés par le Service de l'Observation et des Statistiques (SOeS) Découvrir l'Ariège et la Garonne en vidéo Décret n° 2010-1110 du 22 septembre 2010 relatif à la gestion et à la pêche de l'anguille L'eau et son droit - Rapport public 2010 du Conseil d'Etat Version 2010 de la BDCarthage Le Guide de l'eau 2010-2011 Recueil juridique et technique pour la mise en place des ZHIEP et ZSGE Arrêté approuvant le schéma national des données sur l'eau Rentrée réglementaire : SDAGE, masses d'eau, état écologique, substances dangereuses, substances prioritaires Exemples de reconquête de zones humides dans le bassin Artois-Picardie Synthèse sur les efforts de surveillance de la qualité des cours d'eau Promulgation de la loi Grenelle 2 : mise à jour de la fiche thématique "Compatibilité avec un SAGE approuvé" Interventions du colloque "Quels rôles pour les acteurs économiques dans la gestion locale de l'eau ?" Mise à jour des fiches thématiques sur la Jurisprudence concernant les SDAGE et les SAGE Nouvelles publications du SOeS : pesticides dans les eaux, indicateurs de développement durable Synthèse du séminaire 2009 des animateurs de SAGE Agence de l'Eau Loire-Bretagne : quelques exemples de mise en place de protection des aires d'alimentation de captages Guide juridique sur la protection et la gestion des espaces humides et aquatiques dans les bassins de Rhône-Méditerranée et de Corse Un guide pour exercer la police de l'eau Guide de mise en oeuvre de la continuité écologique des cours d'eau réalisé par le Conseil général du Finistère Nouveau site web du pôle-relais "Mares, Zones humides intérieure et Vallées alluviales" Adoption définitive du projet de loi portant engagement national pour l'environnement dit "Grenelle 2" Recueil d'expériences sur la restauration hydromorphologique des cours d'eau L'environnement en France - Édition 2010 Un site internet dédié à la révision du SAGE Vilaine Pavillon Bleu 2010 : 124 communes lauréates, 341 plages labellisées Installation du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement Synthèses Eaufrance : premières productions du système d'information sur l'eau Synthèse de l'enquête "la gestion quantitative dans les SAGE" de France Nature Environnement Sage Oudon : vidéo de présentation de la charte de gestion des ouvrages de vannage Adoption de la loi Grenelle 2 à l'Assemblée nationale 10 indicateurs clés de l'environnement - Édition 2010 Cahier technique "Etudes quantitatives de la ressource en eau" - Association Rivière Rhône-Alpes Les communes invitées à répertorier leur biodiversité dans un atlas Création du Comité national du développement durable et du Grenelle Environnement Projet de loi portant engagement national pour l'environnement dit « Grenelle 2 » Site d'information sur la teneur en PCB des poissons et des sédiments dans les cours d'eau et plans d'eau Retour sur les Journées Micropolluants Aquatiques Actualisation par le comité de bassin Rhône-Méditerranée de la procédure d'élaboration et d'agrément des contrats de milieu SDAGE Loire-Bretagne, mode d'emploi Inventaire des obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau français Base de données Gestion des milieux naturels ligériens Les zones humides : bilan de 15 ans de politiques publiques Un guide pour une meilleure gestion des cours d'eau du Parc naturel régional des Landes de Gascogne Pour reconquérir le bon état des plans d'eau français Questionnaire sur le projet de formation des animateurs de SAGE L'Agence de l'Eau Rhin-Meuse ouvre un espace sur la biodiversité aquatique Guide "Morphologie des cours d'eau" de France Nature Environnement De l'état des eaux en 2009 aux objectifs 2015 Le prix de l'eau et des services d'eau potable et d'assainissement Arrêté du 21 janvier 2010 relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution Fiches relatives à la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE Artois-Picardie 2010 Présentation du plan de reconstruction et de renforcement des digues Jurisprudence concernant les SDAGE et les SAGE Circulaire du 25 janvier 2010 relative au plan national de restauration de la continuité écologique des cours d'eau Etat d'avancement des SAGE identifiés comme nécessaires dans les SDAGE Guide technique d'Eau & Rivières sur les SAGE Deux nouveaux arrêtés relatifs aux modalités de contrôle des objectifs de qualité et de quantité des eaux La Cour des Comptes dresse le bilan sur les instruments de la gestion durable de l'eau Commission européenne: la pollution par les nitrates diminue, mais... Appel à projets pour la mise en place du programme repeuplement de l'anguille en France Appel à propositions de recherche du programme « Eaux et territoires » Approbation du plan de gestion de l'anguille en France Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides Info'SAGE, le journal des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux franciliens recommandations pour la rédaction d'un cahier des charges pour une expertise juridique du PAGD et du règlement Annonce du nouveau plan national d'action pour la sauvegarde des zones humides Ouverture du site internet de l'Observatoire du Patrimoine Naturel du Marais poitevin Comprendre le bon fonctionnement de nos rivières Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides Journée mondiale des zones humides - Ouverture d'un nouveau portail d'informations Inventorier, connaître, préserver les zones humides : le guide de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Un site internet pour le bassin de la Vie et et du Jaunay L'aventure de l'eau en vidéo par le CIeau Biodiversité : lancement d'un appel à projets par le ministère de l'Ecologie Acquérir les zones humides pour mieux les préserver : appel à projets par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Refonte de la BD Carthage : synthèse des réponses Méthodologie de délimitation des ZNIEFF pour les cours d'eau Aides financières de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne révisées Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire Bilan de la situation des poissons d'eau douce Schéma national des données sur l'eau Tout sur l'environnement Rivières Rhône-Alpes : Indicateurs d'évaluation des procédures de gestion des milieux aquatiques Présentations du séminaire SAGE 2009 Premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement Profils de baignade : cahiers des charges types Evolution de la qualité des cours d'eau vis à vis des macropolluants Consulter les SDAGE, leurs documents d'accompagnement et les programmes de mesures adoptés en 2009 Présentations de la journée SAGE 2009 du bassin Seine-Normandie Résultats de la consultation nationale sur l'eau 2008-2009 Plan National sur les Résidus de Médicaments dans les Eaux Adoption des SDAGE Rhin et Meuse par le comité de bassin Adoption du SDAGE Seine-Normandie par le comité de bassin Adoption du SDAGE Adour-Garonne par le comité de bassin Mise en place d'un nouveau dispositif de la politique de prévention des inondations Retour sur la journée d'échanges "Agir ensemble pour les rivières et les zones humides" Site Internet "Redevance Phyto & Traçabilité des Ventes" Observatoire national des services d'eau et d'assainissement Le Conseil d'Etat se prononce sur la légalité d'un SAGE Plan d'action national pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau Guide technique de la prise en compte du volet "Eau" dans les PLU Bassin Rhin-Meuse : les objectifs d'état des masses d'eau fixés par le SDAGE Actes du colloque sur le saumon atlantique Adoption du SDAGE Artois-Picardie par le comité de bassin Débat sur l'intercommunalité : la solution idéale pour résoudre les problématiques Eau et Urbanisme ? Recueil de fiches indicateurs sur les zones humides Le SAGE Est Lyonnais approuvé en juillet 2009 Adoption du SDAGE Rhône-Méditerranée par le comité de bassin Le SAGE Huisne approuvé Adoption du SDAGE Loire-Bretagne par le comité de bassin Adoption du projet de loi dit Grenelle II S'informer sur la Renouée du Japon Séminaire national des animateurs de SAGE Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation des zones humides Le SAGE Estuaire de la Loire approuvé Journée nationale d'échanges techniques "Agir ensemble sur les rivières et les zones humides" Le projet de loi dit "Grenelle 2" passe au Sénat Mise en oeuvre du plan de gestion anguille Présentations des interventions du séminaire Zones humides et Têtes de Bassin Versant Nouveautés sur les fiches descriptives des SAGE : le statut "Première révision" Procédure d'élaboration et de consultation des SAGE (modèles d'arrêtés) et note sur le potentiel hydroélectrique des SAGE Un nouveau site web pour l'Association Rivière Rhône Alpes Parution du Guide de l'eau 2009-2010 10 nouvelles synthèses thématiques Programme de résorption des déséquilibres entre besoins et ressources en eau Guide technique pour l'Evaluation de l'état des eaux douces de surface de métropole Guide d'aide à la reconnaissance de certaines plantes indicatrices de zones humides en Pays de la Loire Un cahier technique sur la démarche de concertation pour la gestion du patrimoine naturel Analyser le retour du saumon dans la Seine : quels enseignements pour la gestion des rivières ? Directive sur les spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux Organisation de la gestion de l'eau en France Portail documentaire des documents scientifiques et techniques sur l'eau et les milieux aquatiques La qualité des rivières s'améliore pour plusieurs polluants, à l'exception des nitrates Mise à jour de la fiche thématique "Jurisprudence concernant les SDAGE" Rapport "Y a-t-il une politique des zones humides ?" Guide de l'eau en Lorraine Grenelle I adopté Actes du colloque "Premières rencontres Eau et Urbanisme du Grand Est" Journée nationale d'échanges techniques "Agir ensemble pour les rivières et les zones humides" Nouvelle circulaire EPTB Adoption du SDAGE de Corse Rencontre 2009 des animateurs de SAGE en Loire-Bretagne BD Carthage : questionnaire la suite Le SAGE Mayenne s'engage pour les économies d'eau Ouverture du portail national des documents techniques sur l'eau Guide sur l'évaluation environnementale des SAGE Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et les SAGE Les enjeux du SAGE Scarpe aval en vidéo Manuel de Gestion Intégrée des Ressources en Eau par Bassin Sensibilisation à la protection des milieux aquatiques Refonte de la BD Carthage : questionnaire en ligne Enquête de satisfaction GEST'EAU Un site internet pour déclarer les puits et forages réalisés pour les usages domestiques SAGE Mayenne : guide d'identification des zones humides fonctionnelles Evaluation des opérations d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin de l'Huisne Nouvelle version du site internet du SAGE Sarthe amont Présentations de la journée d'information sur l'évaluation environnementale en Haute-Normandie Nouvelle version du site Web du SAGE du bassin de l'Huisne Enquête publique sur le projet de SAGE Ellé - Isole - Laïta SAGE Mayenne : signature d'un contrat régional de bassin versant Les animateurs de bassin versant, pièces maîtresses des dispositifs de gestion territoriale de l'eau Consultation du public et des institutions sur les projets de SDAGE Guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d'urbanisme Enquête publique sur le projet de SAGE du bassin versant de l'Huisne Sensibilisation sur les zones humides Adoption par le Sénat du projet de la petite loi Grenelle Création de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sarthe Éléments méthodologiques pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE Sarthe amont : étude des zones d'expansion des crues Réunion des animateurs de SAGE de la commission géographique Mayenne-Sarthe-Loir Calendrier du SAGE Mauldre Mise en oeuvre des SAGE : pourquoi, comment, qui ? Colloque "Concertation et gestion de l'eau" Cadrage préalable à l'évaluation environnementale des SAGE Site Internet de l'Etablissement Public du Bassin de la Vienne Guide technique pour une gestion durable des cours d'eau les prévisions et statistiques de Météo France Nouveau site Internet dédié au bassin versant de l'Armaçon Parution d'un ouvrage "Le Rhône en 100 questions" Mai 2008 Publication du guide méthodologique pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE Projet du SAGE Vie et Jaunay - Juin 2008 Parution d'une notice illustrée
SAGE Sarthe amont - Mai 2008
Abandon du SAge Marne Aval SDAGE 2010-2015 : CONSULTATION DU PUBLIC SUR L'EAU CIRCULAIRE DU 21 AVRIL 2008 RELATIVE AUX SCHEMAS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX Parution d'un ouvrage "l'arbre, la rivière et l'homme" - Mars 2008 Décret n°2007-882 du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales Publication du décret n°2007-1872 du 26 décembre 2007 relatif à l'affectation du débit artificiel des cours d'eau à certains usages Publication du décret n°2007-1760 du 14 décembre 2007 relatif aux régimes d'autorisation et de déclaration au titre de la gestion et de la protection de l'eau et des milieux aquatiques Adoption du décret n° 2005-115 et de l'arrêté du 7 février 2005 relatif à la délimitation du périmètre d'intervention de l'établissement public territorial de bassin Le nouveau décret relatif aux SAGE et modifiant le code de l'environnement vient d'être publié au Journal Officiel ! Actes du séminaire national des SAGE Ouverture du site www.eaudanslaville.fr Entrée en vigueur de la directive européenne relative à la gestion des inondations SAGE Sarthe amont : adoption du scénario tendanciel Validation du projet de SAGE Huisne Approbation du SAGE Lacs médocains Grenelle de l'environnement : synthèse des propositions liées au thème de l'eau Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et les SAGE Mise à jour des fiches thématiques du forum Rencontre des animateurs de SAGE du bassin Artois-Picardie Rencontre des animateurs de SAGE du bassin Rhône-Méditerranée et Corse : compte-rendu en ligne Guide de gestion des cours d'eau du bassin de l'Oudon Trois nouveaux contrats de rivière en émergence Protocole de mise à jour de GEST'EAU Ouverture du site Internet du SAGE Authion Ouverture du site Internet du SAGE Est Lyonnais Quatrième rencontre des animateurs de SAGE du bassin Loire-Bretagne DCE, loi sur l'eau, 9ème programme : quelles implications pour les SAGE ? Un guide "Loi sur l'eau et des milieux aquatiques" Une présentation animée du rapport de l'Environnement en France publié par l'Ifen Deux nouveaux guides dans la rubrique documentation les indicateurs : Un nouveau thème dans la rubrique Documentation de GEST'EAU Tour du Valat - Un nouveau site Web 30 zones humides du bassin Rhin-Meuse passées au crible Cartographie des derniers documents mis en ligne et/ou mis à jour sur GEST'EAU 9ièmes programmes d'intervention des Agences de l'Eau Décret du 30 janvier 2007 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides Deux nouveaux SAGE en émergence sur le bassin Loire-Bretagne La Commission Locale de l'Eau du SAGE Cher amont met en ligne son site Internet Le Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques en PACA est en ligne Ouverture du site Internet du contrat de rivière Loue Abrogation de la section du code de l'environnement concernant les communautés locales de l'eau Publication de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques Gestion de l'Eau et Urbanisme : le schéma de cohérence territoriale, un des outils de mise en oeuvre du SAGE ? Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été adopté le 20 décembre 2006 Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été ADOPTÉ par l'Assemblée Nationale le 13 décembre 2006 Recrutements dans les corps des agents techniques et des techniciens de l'environnement pour 2007 Téléchargement des pictogrammes du guide cartographique des SAGE Mise en ligne de trois guides méthodologiques élaborés sur Rhône-Alpes Ouverture du Site Internet du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers Modification d'un des deux Indicateurs de performance de la LOLF Publication du guide des utilisateurs de GEST'EAU Mise en ligne du rapport du diagnostic du SAGE Sarthe Amont Ensemble préservons la rivière Drôme Premier forum des élus du bassin de l'Huisne : Le SAGE et ses implications locales Bilan et analyse de la mise en oeuvre des périmètres de protection des captages d'eau potable en milieu karstique Découvrez deux nouveaux sites Internet : le SAGE Blavet et le contrat de rivière Veyle La BDCarthage est téléchargeable Mise en ligne d'un guide d'inventaire des zones humides sur le site du SAGE Sarthe Amont Adoption du projet de loi sur l'eau en deuxième lecture au Sénat IMAGE : Le site des données sur Conseil Supérieur de la Pêche Ma commune est-elle concernée par un SAGE et/ou un contrat de rivière ? Révision de la nomenclature des opérations soumises à autorisation/déclaration Simplification des procédures d'autorisation et de déclaration Une carte nationale pour prévoir les crues Examen du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques Colloque sur la restitution "Consultation du public 2005 sur les enjeux pour l'eau" Evaluation environnementale La synthèse thématique sur la CLE a été mise à jour Organisation de l'administration dans le domaine de l'eau Directive Cadre sur l'Eau : désignation des masses d'eau fortement modifiées et des masses d'eau artificielles Les nouveaux documents en téléchargement Réunions du Réseau des animateurs de contrats de rivière et de SAGE du bassin Adour-Garonne Publication de l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux La circulaire relative à l'évaluation de certains plans, schémas, programmes et autres documents de planification ayant une incidence notable sur l'environnement Nouveau site Internet sur les sources des données économiques liées aux usages de l'eau Parution du nouveau numéro des dossiers de La Seine en Partage sur le domaine public fluvial Actualisation du guide technique des plantes exotiques envahissantes en cours d'eau et zones humides Mise en ligne du Site Internet du SAGE Nappe de beauce Actualités du SAGE de l'Huisne Des nouveautés sur le Sage Huisme exposition "L'eau pour tous" Site Internet du SAGE allier aval publication au JO du 28 octobre 2005 du décret 2005-1329 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 92-1042 du 24 septembre 1992 Refonte du Site internet du comité de bassin de la Réunion Atlas et rapport de l'état des lieux du SAGE sarthe Amont http://dce.eau-adour-garonne.fr, site internet dédié à la mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l'Eau sur le District Adour Garonne Nouveaux documents téléchargeables pour le SAGE Nappes Profondes de Gironde Trois nouveaux SAGE en émergence L'actualité du SAGE Bassin Côtier du Boulonnais Les actions du SAGE Bassin Côtier du Boulonnais L'actualité du SAGE ILL NAPPE RHIN La Directive Cadre sur l'eau transposée en droit français Etude monographique des fleuves et grandes rivières de France Site Internet du SAGE du Drac et de la Romanche Site Internet du SAGE Basse Vallée de l'Ain Site internet du Val de Drôme : SAGE et contrat de rivière Site internet du SAGE Lot Amont Une rubrique consacrée au SAGE Vienne sur le site internet de la Région Limousin Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques transmis au Conseil d'Etat Une rubrique consacrée au SAGE Delta de l'Aa sur le site internet du Syndicat Mixte de la Côte d'Opale Assemblée nationale : question sur la prise en compte des SAGE et SDAGE dans les décisions administratives Réforme des SAGE dans le projet de loi sur l'eau Approbation du SAGE Audomarois Découvrez le site internet du SAGE Sarthe amont Approbation du SAGE de la Sèvre Nantaise Adoption du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques en première lecture par le Sénat le 14 avril 2005 Mise en place de la Consultation nationale sur l'eau sur internet Consultez le document intégral du SAGE de la Camargue Gardoise Mise en conformité de la procédure d'élaboration et de mise à jour des SDAGE avec la DCE Publication d'un nouveau décret relatif à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement Le site du SAGE Huisne fait peau neuve ! Circulaire relative à la typologie des eaux de surface Présentation de la LOLF et indicateurs de performance Publication du dossier argumentaire de la phase préliminaire du SAGE Escaut Découvrez le site des SAGE des bassins de l'Orne et de la Seulles
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