Bonjour,
J'aimerais savoir s'il existe une obligation/règle d'affichage des comptes-rendus des séances plénières de la CLE ?
Merci d'avance,
Cordialement,
DESVOIES Camille, animatrice du SAGE Côtiers Ouest Cotentin
Bonjour,
J'aimerais savoir s'il existe une obligation/règle d'affichage des comptes-rendus des séances plénières de la CLE ?
Merci d'avance,
Cordialement,
DESVOIES Camille, animatrice du SAGE Côtiers Ouest Cotentin
non car rien dans les textes
Bonjour,
Non, car il n'y a rien dans les textes à ce sujet, sauf si votre règlement intérieur le prévoit.
Cordialement.
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