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Réunion de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille du 10 décembre 2014

Page mise à jour le 31/10/2023

Résumé

La commission locale de l’eau du bassin de la Tille s'est réunie le 10 décembre 2014 en mairie de Saint Julien à 14 h 30.

Etaient à l’ordre du jour de cette commission locale de l'eau :



  • Approbation du bilan d’activité 2013/2014 de la CLE ;

  • Élection pour la présidence de la CLE ;

  • Délibération sur le projet de stratégie du SAGE ;

  • Délibération sur le projet de plan de gestion quantitative de la ressource en eau (PGRE) ;

  • Information sur le volet relatif à la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) de la loi MAPAM du 28 janvier 2014.



Lors de cette séance plénière,



  • Didier REDOUTET a été élu président de la CLE,

  • Michel LENOIR a été reconduit à la présidence de la commission "ressources en eau",

  • Jean-Claude GERMON a été élu président de la commission "cadre de vie - aménagemennt du territoire".



La stratégie du SAGE et le Plan de Gestion quantitative des Ressources en Eau (PGRE) du bassin versant de la Tille ont été adoptés par la CLE.


En pièces jointes:



  • La compte rendu de la séance du 10 décembre 2014

  • le diaporama présenté en séance

  • le bilan d'activité 2013/2014 de la CLE

Auteur(s)
EPTB Saône & Doubs
Diffuseur
EPTB Saône & Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Dynamique et gestion des milieux aquatiques
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Pollutions et risques chimiques
Socio-économie, usages et gouvernance
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français