Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
140.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
24km
Problèmes majeurs sur le territoire
- Inondations
- Qualité des eaux
Liste des enjeux du contrat
- Qualité des eaux
- Restauration des milieux aquatiques
- Lutte contre les inondations
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Porté par le SAGYRC, le contrat de rivière Yzeron Vif (2002-2008), est le premier programme d’actions concerté d’aménagement et de gestion mis en œuvre sur le bassin versant. Son bilan a été réalisé fin 2010.
Lors du comité de rivière du 10 décembre 2010, il a été décidé de ne pas relancer un nouveau contrat mais de poursuivre, voir d’amplifier, les actions engagées, notamment :
- le programme de lutte contre les inondations,
- l’entretien et la valorisation du cours d’eau, qui feront l’objet d’un plan de gestion pluri-annuel.
Elaboration
Réflexion préalable
1997
Emergence
Validation du dossier préalable
1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
18/06/2002
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
07/12/2002
Durée du contrat
5
Durée de l'avenant
1 an
Achevé
Date de la clôture du contrat
12/2008
Comité de rivière
Adresse 1
16 rue Emile Evellier
Adresse 2
BP 45
Ville
GREZIEU LA VARENNE
Code postal
69290
Nombre de membres dans le comité de rivière
48
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse
16 rue Emile Evellier
BP 45
69290 GREZIEU LA VARENNE
France
Téléphone
0437221155
E-mail
contact@sagyrc.fr
SIRET
25691037300016
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Stephane GUERIN
Fonction
Directeur
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
s.guerin@sagyrc.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Alain BADOIL
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Bilan du contrat
Actions de communication
Autres (rapport annuel, rapport d'activités, ...)
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