Contrat de milieu Scorff

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

918.17km²

Linéaire du cours d'eau principal:

75Km

Liste des enjeux du contrat:

amélioration ressource en eau, restauration du patrimoine naturel et culturel

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- BRETAGNE (3 éléments)
  - COTES-D'ARMOR (2 éléments)
    - LESCOUET-GOUAREC
    - MELLIONNEC
  - FINISTERE (3 éléments)
    - ARZANO
    - GUILLIGOMARC'H
    - REDENE
  - MORBIHAN (25 éléments)
    - BERNE
    - BUBRY
    - CALAN
    - CAUDAN
    - CLEGUER
    - GESTEL
    - GUEMENE-SUR-SCORFF
    - GUERN
    - GUIDEL
    - INGUINIEL
    - KERNASCLEDEN
    - LANESTER
    - LANGOELAN
    - LE CROISTY
    - LIGNOL
    - LOCMALO
    - LORIENT
    - MESLAN
    - PERSQUEN
    - PLOERDUT
    - PLOUAY
    - PONT-SCORFF
    - QUEVEN
    - SAINT-CARADEC-TREGOMEL
    - SEGLIEN
Bassin DCE (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Comité de bassin (1 élément)
- Loire-Bretagne
Circonscription de bassin (1 élément)
- LOIRE-BRETAGNE
District Européen (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (5 éléments)
  - L'ELLE DEPUIS LANGONNET JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'AER
  - L'ELLE DEPUIS LA CONFLUENCE DE L'AER JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ISOLE
  - L'AER DEPUIS CROISTY (LE) JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ELLE
  - LA SARRE DEPUIS L'ETANG-DU-ROZ JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE BLAVET
  - LE SCORFF DEPUIS MELLIONNEC JUSQU'A L'ESTUAIRE
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau 1 (1 élément)
    - Scorff

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1990

Arrêté de constitution du comité de rivière:

22/04/1991

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

1990

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

14/09/1991

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

1998

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Nom de la structure:

syndicat mixte du bassin * du Scorff

Adresse 1:

2, rue du Palud

Adresse 2:

Bas Pont-Scroff

Ville:

CLEGUER

Code postal:

56620

Information système

Comité de bassin responsable:

Loire-Bretagne

Code du contrat:

R085

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Page mise à jour le 16/02/2011

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