Contrat de milieu Etang de Thau (2ème contrat)

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

363.74km²

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- LANGUEDOC-ROUSSILLON (1 élément)
  - HERAULT (15 éléments)
    - BALARUC-LE-VIEUX
    - BALARUC-LES-BAINS
    - BOUZIGUES
    - COURNONSEC
    - FRONTIGNAN
    - GIGEAN
    - LOUPIAN
    - MARSEILLAN
    - MEZE
    - MONTBAZIN
    - PINET
    - POMEROLS
    - POUSSAN
    - SETE
    - VILLEVEYRAC
Bassin DCE (1 élément)
- Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
Comité de bassin (1 élément)
- Rhône-Méditerranée
Circonscription de bassin (1 élément)
- RHONE-MEDITERRANEE
District Européen (1 élément)
- Rhône
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (4 éléments)
  - Canal du Rhône à Sète
  - Canal du Midi
  - La Vène
  - Le Pallas
- Eaux souterraines (2 éléments)
  - Niveau 1 (2 éléments)
    - Calcaires jurassiques pli ouest de Montpellier, extension sous couverture et formations tertiaires Montbazin-Gigean
    - Formations tertiaires et crétacées du bassin de Béziers-Pézenas ( y compris all. Du Libron)
  - Niveau 3 (1 élément)
    - Calcaires jurassiques pli ouest de Montpellier, extension sous couverture et formations tertiaires Montbazin-Gigean

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

Arrêté de constitution du comité de rivière:

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

30/10/1998

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

2004

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Information système

Comité de bassin responsable:

Rhône-Méditerranée

Code du contrat:

B011

Imprimer

Page mise à jour le 16/02/2011

Actualités

SDAGE

SAGE

Contrats de milieu

Documentation

Partage d'expériences

Quels sont les outils sur mon territoire ?

Animation

Documents produits

Exporter des données

Contrat de milieu Etang de Thau (2ème contrat)