Contrat de milieu Baie de la Rance (2ème contrat)

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Site web du contrat:

http://www.coeur.asso.fr/

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

311.75km²

Liste des enjeux du contrat:

Moyens de suivi innovant envasement

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- BRETAGNE (2 éléments)
  - COTES-D'ARMOR (12 éléments)
    - DINAN
    - LA VICOMTE-SUR-RANCE
    - LANGROLAY-SUR-RANCE
    - LANVALLAY
    - LEHON
    - PLESLIN-TRIGAVOU
    - PLEUDIHEN-SUR-RANCE
    - PLOUER-SUR-RANCE
    - QUEVERT
    - SAINT-HELEN
    - SAINT-SAMSON-SUR-RANCE
    - TADEN
  - ILLE-ET-VILAINE (13 éléments)
    - CHATEAUNEUF-D'ILLE-ET-VILAINE
    - DINARD
    - LA RICHARDAIS
    - LA VILLE-ES-NONAIS
    - LE MINIHIC-SUR-RANCE
    - PLEURTUIT
    - SAINT-BRIAC-SUR-MER
    - SAINT-COULOMB
    - SAINT-JOUAN-DES-GUERETS
    - SAINT-LUNAIRE
    - SAINT-MALO
    - SAINT-PERE
    - SAINT-SULIAC
Bassin DCE (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Comité de bassin (1 élément)
- Loire-Bretagne
Circonscription de bassin (1 élément)
- LOIRE-BRETAGNE
District Européen (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Masses d'eau (3 éléments)
- Cours d'eau (4 éléments)
  - LE GUINEFORT DEPUIS QUEVERT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA RANCE
  - FREMUR DE LANCIEUX DEPUIS CORSEUIL JUSQU'A LA RETENUE DU BOIS JOLI
  - LA RANCE DEPUIS LA CONFLUENCE DU LINON JUSQU'A L'ECLUSE DE CHATELLIER
  - FREMUR DE LANCIEUX DE LA RETENUE DU BOIS JOLI JUSQU'A L'ESTUAIRE
- Plans d'eau (2 éléments)
  - COMPLEXE DU BOIS JOLI (Bois Joli)
  - COMPLEXE DU BOIS JOLI (Pont avet)
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau 1 (1 élément)
    - Rance - Frémur

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

prolongation de 2 ans

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

Arrêté de constitution du comité de rivière:

19/10/1994

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

1997

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

14/04/1998

Durée du contrat:

5 + 2

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

2005

Fonctionnement

Nombre de membres dans le comité de rivière:

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Nom de la structure:

Comité opérationnel des élus et usagers de la Rance (COEUR)

Adresse 1:

B.P. 332

Ville:

DINAN CEDEX

Code postal:

22106

Téléphone:

0296871650

Adresse électronique:

coeur@worldonline.fr

Site internet:

http://www.coeur.asso.fr/

Intervenants

Président

Civilité:

Monsieur

Nom:

Charles JOSSELIN

Structure de rattachement:

Comité de rivière

Information système

Comité de bassin responsable:

Loire-Bretagne

Code du contrat:

B004A

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Page mise à jour le 16/02/2011

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