Contrat de milieu Aven-Ster-Goz

Information générale

Etat d'avancement:

Achevé

Contrat transfrontalier:

Contrat de milieu non transfrontalier

Caractéristiques

Superficie:

534.10km²

Linéaire du cours d'eau principal:

56Km

Liste des enjeux du contrat:

Qualité des eaux (piscicultures - mytiicultures - conserveries)

Liste des relations géographiques :

Région (1 élément)
- BRETAGNE (1 élément)
  - FINISTERE (10 éléments)
    - BANNALEC
    - CORAY
    - ELLIANT
    - MELGVEN
    - NEVEZ
    - PONT-AVEN
    - RIEC-SUR-BELON
    - ROSPORDEN
    - SCAER
    - TOURCH
Bassin DCE (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Comité de bassin (1 élément)
- Loire-Bretagne
Circonscription de bassin (1 élément)
- LOIRE-BRETAGNE
District Européen (1 élément)
- La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
Masses d'eau (2 éléments)
- Cours d'eau (7 éléments)
  - L'ODET DEPUIS CORAY JUSQU'A L'ESTUAIRE
  - LE JET DEPUIS ELLIANT JUSQU'A JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ODET
  - LE MOROS DEPUIS MELGVEN JUSQU'A SON ESTUAIRE
  - L'AVEN DEPUIS ROSPORDEN JUSQU'A L'ESTUAIRE
  - LE STER GOZ DEPUIS SCAER JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'AVEN
  - LE PENNALEN DEPUIS PONT AVEN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'AVEN
  - L'ISOLE DEPUIS SCAER JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ELLE
- Eaux souterraines (1 élément)
  - Niveau 1 (1 élément)
    - Baie de Concarneau - Aven

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement:

Emergence

Réflexion préalable:

Elaboration

Validation du dossier préalable:

1984

Arrêté de constitution du comité de rivière:

Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :

Validation du projet de contrat:

1984

Mise en oeuvre

Date de la signature du contrat:

02/07/1985

Durée du contrat:

Date de l'avenant:

Durée de l'avenant:

Achevé

Date de la clôture du contrat:

1995

Structures

Comité de rivière

Structure porteuse

Information système

Comité de bassin responsable:

Loire-Bretagne

Code du contrat:

R020

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Page mise à jour le 16/02/2011

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