Retrouvez dans cette page des guides méthodologiques ayant trait aux outils de gestion intégrée de l'eau. Vous trouverez en particulier des guides pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE, des fiches thématiques, des guides pour l'élaboration des contrats de milieu * zones humides *
Guides pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE
Avertissement : les documents publiés avant la LEMA (décembre 2006) ne font plus référence, mais contiennent encore des informations valables.
Guide de référence
Autres guides
Guide méthodologique pour réussir l'étape tendances et scénarii des SAGE , DREAL Languedoc-Roussillon, Janvier 2013 Evaluation de la politique des SAGE sur le bassin Rhône-Méditerranée , Agence de l'Eau * Plaquette de présentation de l'évaluation environnementale , DREAL Lorraine, Septembre 2012 L'eau en Loire-Bretagne n°85 : les SAGE en Loire-Bretagne , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Juin 2012 Note d'aide à l'analyse de l'avis du comité de bassin * SDAGE * , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Mai 2012 Fiches de lecture du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015 , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Février 2012 Éléments de cadrage pour l'élaboration des règlements des SAGE en région Languedoc-Roussillon , DREAL Languedoc-Roussillon, Juin 2011 Porter à connaissance de l'état dans les SAGE - Exemple de l'Ile-de-France , DRIEE Ile-de-France, Novembre 2010 Rédaction d'un schéma d'aménagement et de gestion des eaux * * , Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) du Nord Pas de Calais Bassin Artois-Picardie, Novembre 2010 Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE , DREAL Pays de la Loire, Février 2010 L'évaluation environnementale des SAGE en Languedoc-Roussillon , DIREN Languedoc Roussillon, Mai 2009 Fiches permettant d'intégrer les effets du SDAGE Artois-Picardie , DDE du Pas de Calais, Mai 2009 Les animateurs de bassin versant * , MEDD/Cemagref, Janvier 2008 Mise en oeuvre des SAGE : pourquoi, comment, qui ? , Institution Interdépartementale du Bassin de l'Orne, Décembre 2008 Guide technique pour une gestion durable des cours d'eau , SAGE du bassin de l'Huisne, Octobre 2008 Analyse et recommandations pour la mise en oeuvre des SAGE sur le bassin Loire-Bretagne , Agence de l'Eau Loire-Bretagne/Asca, Février 2007 Analyse des compétences et du statut juridique des structures porteuses de contrats de rivière et de SAGE en Rhône-Alpes , Association Rivière Rhône Alpes, Décembre 2006 Guide méthodologique "Pour conduire la démarche stratégique préalable" , DIREN Rhône-Alpes/Région Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Avril 2005 La planification participative de bassin : Dix histoires de SAGE , S. Allain - INRA, Octobre 2002 Le SAGE, mode d'emploi n°2 , Agence de l'eau Rhône-Méditerranée&Corse, Septembre 2002 La planification participative de bassin : Analyse des conditions d'émergence et des modalités d'élaboration des SAGE , S. Allain - INRA, Septembre 2002 Pour le SAGE, animer la concertation et la communication , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Août 2001 SAGE mode d'emploi n°1 , - Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Mars 1997 Guide Méthodologique des SAGE , Ministère de l'Environnement & Agences de l'Eau, Octobre 1992
Guides pour l'élaboration des contrats de milieu
Actualisation par le comité de bassin Rhône-Méditerranée de la procédure existante d'élaboration et d'agrément des contrats de milieu , Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Décembre 2009 Guide méthodologique pour l'élaboration d'un cahier des charges pour l'étude paysagère d'un contrat de rivière , DIREN Rhône-Alpes/Conseil Régional Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Octobre 2007 Guide méthodologique "Contrat de rivières et risques d'inondation" , DIREN Rhône-Alpes/Conseil Régional Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2007 Etude "Indicateurs régionaux d'évaluation des contrats de rivières et des SAGE de Rhône-Alpes" , Claudine Lecuret, Octobre 2006 Guide méthodologique d'aide à la rédaction d'un dossier définitif d'un contrat de rivière , DIREN Rhône-Alpes/Région Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Mai 2006 Guide méthodologique "Etude bilan, évaluation et prospective des contrats de rivière" , DIREN Rhône-Alpes/Région Rhône-Alpes/Agence de l'eau RM&C/Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2005 Les contrats de rivière et de baie - Procédure et démarche , Comité National d'Agrément des contrats de rivière et de baie, Octobre 2003
Guides juridiques
Asseoir la portée juridique d'un SAGE , DREAL Nord Pas-de-Calais, Septembre 2012 Plaquette de présentation de l'évaluation environnementale , DREAL Lorraine, Septembre 2012 Note d'aide à l'analyse de l'avis du comité de bassin sur la compatibilité des SAGE avec le SDAGE Loire-Bretagne , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Mai 2012 Fiches de lecture du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015 , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Février 2012 SDAGE et SAGE : comment analyser la compatibilité des SAGE au SDAGE Seine-Normandie tout au long de la démarche ? , Agence de l'eau Seine-Normandie et DRIEE Ile de France, Juillet 2011 Principes de base applicables à la rédaction d'un SAGE , Droit Public Consultants,
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse, Décembre 2010
Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre, suivi d'un question-réponse et de la jurisprudence essentielle , Ministère en charge du développement durable, Septembre 2010 Un guide pour exercer la police de l'eau , Direction de l'Eau et de la Biodiversité du MEEDDM, Juillet 2010 Guide de prise en compte du SDAGE Seine Normandie dans l'exercice de la police de l'eau , DIREN Ile-de-France, Mars 2010 Guide juridique et pratique pour les interventions publiques sur terrains privés Eau et Foncier , DREAL Languedoc-Roussillon, Mars 2010 Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE , DREAL Pays de la Loire, Février 2010 Protection et gestion des espaces humides et aquatiques - Guide juridique d'accompagnement des bassins de Rhône Méditerranée et de Corse , Olivier Cizel, 2010 Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides , Agence de l'Eau Seine-Normandie, Décembre 2009 Recommandations relatives à la rédaction du cahier des charges d'une expertise juridique d'un projet de SAGE , Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Mai 2009 Portée juridique et rédaction des SAGE - Petit guide pratique , Agences de l'eau/Conseil supérieur de la pêche, Septembre 2003
Guides Eau et urbanisme
Guide de compatibilité des PLU * , Syndicat mixte pour l' Assainissement * Guide de prise en compte du SAGE Sarthe amont dans les documents d'urbanisme , Commission Locale de l'Eau du SAGE Sarthe Amont, Février 2013 La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme - Guide méthodologique , DREAL Midi-Pyrénées, Juin 2012 Guide technique de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE Rhin-Meuse , CETE de l'Est, Janvier 2011 Guide "SDAGE Rhône Méditerranée et Urbanisme - Eléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE" , Comité de bassin Rhône Méditerranée, Novembre 2010 Plaquette "La politique de l'eau dans l'élaboration des documents d'urbanisme" , MIISE de Paris Proche Couronne, 2010 Le guide méthodologique "L'eau dans les documents d'urbanisme" , Agence de l'Eau Adour-Garonne, Novembre 2010 Guide de prise en compte du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d'urbanisme , DRIEE Ile-de-France, Septembre 2010 Mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE Artois-Picardie 2010 , Directions Départementales des Territoires et de la Mer du Nord et du Pas de Calais / SEPIA conseils, Février 2010 Modèle de cahier des charges pour l'élaboration d'un plan local d'urbanisme , 2009 Guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d'urbanisme , GRAIE, Janvier 2009 Guide technique de la prise en compte du volet "Eau" dans les PLU , Préfecture d'Indre-et-Loire, Juillet 2008 Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et les SAGE - Guide d'application dans le bassin Artois-Picardie , Direction départementale de l'Equipement Nord, Mars 2007 Eau et aménagement du territoire en RMC - Guide technique n°8 , Bassin Rhône Méditerranée & Corse, Octobre 2003
Guides pour l'inventaire des zones humides
Guide régional de mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides , DREAL bretagne, Juillet 2012 Etat des lieux sur les zones humides à l'échelle de la région Bretagne , Forum des Marais Atlantiques, Janvier 2012 Guide de gestion des zones humides du bassin Isle Dronne , EPIDOR, Janvier 2012 Bibliographie : Les zones humides n°1 et 2 , Maison Rhodanienne de l'Environnement et Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère, 2011 Manuel d'aide à l'identification des "zones humides prioritaires", des ZHIEP et des ZSGE , Forum des Marais Atlantiques, Novembre 2011 SDAGE et zones humides : le guide pour débutants , FRAPNA, Avril 2011 La gestion agricole des zones humides du Finistère - Contribution au guide technique d'aménagement et de gestion des zones humides (GTAZH) , Chambre d'Agriculture du Finistère, Janvier 2011 Guide méthodologique pour l'inventaire des zones humides à l'échelle communale du SAGE Nappe de Beauce , Décembre 2010 Modalités d'inventaire des zones humides sur le périmètre du SAGE * , Juin 2010 Modalités d'inventaire des zones humides sur le périmètre du SAGE Vendée , Mai 2010 Guide méthodologique pour identifier et préserver les zones humides à l'échelle locale dans les documents d'urbanisme - SAGE Delta de l'Aa , Avril 2010 Guide d'inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration ou de la révision des SAGE , Agence de l'Eau Loire-Bretagne, Janvier 2010 SAGE du marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf - Inventaires des zones humides - Guide méthodologique , Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Bourgneuf et marais breton, Novembre 2009 Inventaire des zones humides - Cartographie et caractérisation - Eléments technique pour la rédaction d'un cahier des charges , Comité de bassin Adour-Garonne, Octobre 2009 Guide d'identification des zones humides fonctionnelles du SAGE Mayenne , Avril 2009 Guide de production de l'enveloppe de référence Zones humides du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc , Décembre 2008 Guide technique pour une gestion durable des cours d'eau du bassin de l'Huisne , SAGE Huisne, Octobre 2008 Guide technique "Inventaire des zones humides" du SAGE Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne , Septembre 2007 Guide méthodologique pour l'identification des secteurs à zones humides fonctionnelles et prioritaires pour la gestion de l'eau - Gérer et préserver les zones humides d'Adour-Garonne , Asconit Consultants / Ecosphère, Juillet 2007 Guide d'information et d'identification locale des zones humides du Bassin de la Sèvre Nantaise, à l'usage des collectivités , 2007 Inventaire et préservation des zones humides dans les PLU - Guide technique , Eau et Rivières de Bretagne
Guides de gestion des milieux aquatiques
Synthèse des retours d'expériences des projets de restauration mis en oeuvre sur les plans d'eau des bassins Rhône - Méditerranée et Corse , Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse, Octobre 2012 Apprenons l'eau : un dossier pédagogique sur le thème de l'eau , Agences de l'eau et Onema, Juillet 2012 Améliorer l'état écologique des cours d'eau : 18 questions, 18 réponses, Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne, Juin 2012 20 Bonnes Pratiques de gestion de l'eau du bassin Adour-Garonne , FNE Midi-Pyrénées et Collectif FNE Adour-Garonne, 2012 Articulation des démarches de gestion des risques inondation et de gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques - Note de cadrage régional Languedoc-Roussillon , DREAL Languedoc-Roussillon, Septembre 2011 Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière , Onema, Juillet 2011 Restauration hydromorpholoqie et territoires : concevoir pour négocier , Comité de bassin Rhône-Méditerranée, Avril 2011 Guide méthodologique - Restauration des cours d'eau : communiquer pour se concerter , Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2011 Guide méthodologique "Révision des programmes pluriannuels de gestion des cours d'eau" , Agence de l'eau Adour-Garonne, Octobre 2010 Morphologie des cours d'eau , France Nature Environnement, Janvier 2010 La restauration des cours d'eau - Recueil d'expériences sur l' hydromorphologie * , Agences de l'eau/Ministère en charge du développement durable/Onema, 2010 Guide de mise en oeuvre de la continuité écologique sur les cours d'eau , Conseil Général du Finistère, 2010 Guide technique - Evaluation de l'état des eaux douces de surface de métropole , Ministère chargé du développement durable, Mars 2009 Les vallées de la Leyre - Guide de gestion , Parc naturel régional des Landes de Gascogne, 2008 Manuel de restauration hydromorphologique des cours d'eau , Agence de l'eau Seine-Normandie, Décembre 2007 Guide de gestion des cours d'eau du bassin versant de l'Oudon , SAGE Oudon, Août 2006
Guides cartographiques
Guide méthodologique - Restauration des cours d'eau : communiquer pour se concerter
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Glossaire
